Monsieur
NGUMBI AMURI Augustin
Professeur
Docteur en droit obtenu à la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa (26 avril 2014)
Bibliographie résumée
TITRES ACADEMIQUES OBTENUS
- Docteur en droit obtenu à la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa (26 avril 2014). Sujet de la thèse de doctorat : La protection pénale du patrimoine mondial naturel de la République Démocratique du Congo (Tomes I et II) ;
- Diplôme de Master en conservation et gestion des espèces de faune et de flore sauvages commercialisées à travers la Convention CITES, obtenu à la Universidad Internacional de Andalusia (Baeza/Espagne), 2012. Sujet du mémoire de Master: The Democratic Republic of the Congo and the penalization of illegal trade in endangered species: Article VIII-1 of the C.I.T.E.S, the Washington Convention on International Trade in Endangered Species of wild fauna and flora;
- Diplôme d’Etudes Supérieures (D.E.S.) en Droit pénal et Criminologie, obtenu à l’Université de Kinshasa, 2006. Sujet du mémoire de D.E.S. : La protection pénale des consommateurs en matière de communications électronique en RDC : cas de l’Internet et de la Téléphonie Cellulaire.
FONCTIONS ACADEMIQUES EXERCEES
- Secrétaire chargé de la Recherche au Département de Droit de l’Environnement et du Développement Durable (Mai 2023 à ce jour) ;
- Secrétaire chargé de la Recherche au Département de Droit pénal et Criminologie (Mai 2015 à Septembre 2021).
DOMAINES DE RECHERCHE ET DE SPECIALISATION
- Droit pénal : (i) Droit pénal spécial, (ii) Droit pénal militaire, (iii) Procédure pénale militaire, (iv) Droit pénal de la nationalité, (v) Droit pénal de l’environnement, (vi) Droit pénal de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme ;
- Droit de l’environnement : (i) Droit général de l’environnement, (ii) Droit congolais de l’environnement, (iii) Droit congolais de la conservation de la nature, (iv) Droit africain et comparé de la conservation de la nature, (v) Droit de la biodiversité, (vi) Droit du tourisme, (vii) Droit agricole, (viii) Droit forestier, (ix) Droit international du patrimoine mondial, (x) Droit du commerce international des espèces sauvages, (xi) Droit des changements climatiques, (xii) Droit congolais de la chasse, (xiii) Droit congolais de la pêche, (xiv) Droit congolais du tourisme, (xv) Droit congolais de déminage humanitaire.
- Droits des télécommunications et du numérique : (i) Droit congolais des télécommunications, (ii) Droit congolais du numérique, (iii) Cybercriminalité.
PUBLICATIONS
- Droit pénal congolais de l’environnement. Incriminations et sanctions de la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts, Tome I, Paris, Espérance, 2024 ;
- Manuel de Droit pénal militaire, 1ère édition, Kinshasa, 2024 (inédit) ;
- Manuel de procédure pénale militaire, 3e édition, Kinshasa, 2024 (inédit) ;
- Manuel de droit congolais de l’environnement, 1ère édition, Kinshasa, 2024 (inédit).
- Manuel de droit pénal spécial, Kinshasa, 2023 (inédit).
- Avis de Commerce Non Préjudiciable de Pericopsis elata (Afrormosia) (Harms) Meeuwen (Fabaceae) en République Démocratique du Congo, Kinshasa, PUC, 2022 ;
- Avis de Commerce Non Préjudiciable de Prunus africana (F. Hook) Kalman (Rosaceae) en République Démocratique du Congo, Kinshasa, PUC, 2022 ;
- Avis de Commerce Non Préjudiciable de Guibourtia demeusei (Harms.) J. Léonard (Bubinga) en République Démocratique du Congo, Kinshasa, PUC, 2022 ;
- Conséquences pénales de la double nationalité en droit congolais, in « Le droit pénal entre douleur et enchantement dans le contexte contemporain, Liber amicorum Doyen Raphaël Nyabirungu mwene Songa », Bruxelles, BRUYLANT, 2021, pp.409-460 ;
- Nécessité de la spécialisation de la justice environnementale en R.D. Congo : Esquisse d’une politique criminelle pour arrêter l’hémorragie du trafic illicite des espèces de faune sauvage (Illegal Wildlife traficking), Kinshasa, PUC, 2020 ;
- La protection pénale du patrimoine mondial naturel de la République Démocratique du Congo, Thèse UNIKIN, Tomes I et II, 2014 ;
- The Democratic Republic of Congo and the penalization of illegal trade in endangered species: Article VIII-1 of the C.I.T.E.S, the Washington Convention on International Trade in Endangered Species of wild fauna and flora, Master Thesis, Universidad Internacional de Andalusia, 2012;
- Quel droit pénal pour une lutte efficace contre la délinquance électronique et informatique ? in « Réforme du Code pénal congolais », Tome II, (Sous la direction de Pierre AKELE ADAU), Kinshasa, éditions du CEPAS, 2008, pp. 501 et s.;
- La protection pénale des consommateurs en matière de communications électronique en RDC : cas de l’Internet et de la Téléphonie Cellulaire, Mémoire D.E.S, UNIKIN, 2006 ;
- Informatique, liberté et sûreté publique, in « Informatique et Droit de la Faculté de Droit/Université de Kinshasa, n° 001 », année 2005 ;
- Propriété́ intellectuelle et Droit des consommateurs en rapport avec les nouvelles technologies de l’information et de la communication, in « Informatique et Droit de la Faculté de Droit/Université de Kinshasa, n° 002 », année 2005.
PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES OU SAVANTES
- Ecole pénale de Kinshasa ;
- Centre de Recherche sur le Droit Militaire et Sécuritaire (CERDEMS) ;
- Centre de Recherche et d’Etudes en Droit de l’Environnement et Ressources Naturelles (CREDERN) ;
- Centre d’Etudes et de Consultance Homme et Nature (CECHONA).
FORMATIONS SUIVIES
- Formation régionale sur la lutte contre la criminalité́ transfrontalière, Kinshasa (Juillet 2014) ;
- Formation sur la mobilisation des outils de lutte contre le blanchiment de capitaux et financement du terrorisme pour lutter contre le braconnage, Libreville (Août 2013) ;
- Formation sur la gestion durable des espèces de flore sauvage inscrites aux Annexes de la Convention CITES tenue à Denpasar-Bali, Indonésie (Janvier 2013) ;
- Formation sur la criminalité́ contre la faune sauvage protégée à Abidjan, Côte d’Ivoire (Octobre-Novembre 2012) ;
- Formation sur la détection de la criminalité́ environnementale (Détection of Environnement Crimes Training), à l’Académie Internationale d’Application de la Loi (ILEA), à Bangkok, Thaïlande (Septembre 2012) ;
- Formation de lutte contre le braconnage en Afrique centrale tenue à Libreville, Gabon (Avril 2012).
FORMATIONS ANIMEES
- Formation sur le droit pénal de l’environnement en faveur de 2500 nouveaux magistrats, dans le cadre du Programme d’Appui à la Justice (PARJ 2), à Kinshasa (Octobre 2023) ;
- Formation sur la criminalité liée aux espèces sauvages à la réunion interrégionale sur le renforcement de la coopération en matière de lutte contre la criminalité́ liée aux espèces sauvages entre l’Afrique de l’Ouest et l’Afrique centrale, organisée à Abidjan, Côte d’Ivoire (10-14 juillet 2023) ;
- Formation sur le Système de délivrance électronique de la RDC et la vérification de la légalité et la traçabilité des spécimens d’espèces sauvages inscrites aux Annexes de la Convention CITES, à l’occasion de l’Atelier international sur l’Avis d’Acquisition légale de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), organisé à Oxford, Royaume-Uni (29 août – 1er septembre 2022) ;
- Formation sur le droit de l’environnement, le droit de l’aménagement du territoire et le droit de l’urbanisme en faveur des 48 Bourgmestres et Bourgmestres assistants des 24 communes de la Ville de Kinshasa, à l’Institut National de Formation Judiciaire (Mars 2021) ;
- Formation sur la vérification de la légalité et de la traçabilité des spécimens d’espèces sauvages inscrites aux Annexes de la Convention CITES, à l’occasion de l’Atelier international sur les Avis d’Acquisition Légale organisé à Bruxelles par la Commission européenne en collaboration avec le Secrétariat général de la CITES (Juin 2018).
CONSULTANCE ET EXPERTISE REALISEES
- Pilotage du programme LMD du Domaine sciences juridiques, politiques et administratives en RDC, en particulier les mentions Droit de l’Environnement et du Développement Durable ainsi que Droit pénal (2021-2022) ;
- Coordonnateur national du Projet « Avis de Commerce Non-Préjudiciable de Pericopsis elata, Prunus africana et Guibourtia demeusei en République Démocratique du Congo », financé l’Union Européenne en collaboration avec les Nations-Unies (UNEP) et le Secrétariat Général de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (2019-2022) ;
- Création du Département de Droit de l’Environnement et du Développement Durable dans les Facultés de Droit des universités congolaises (2014-2023) ;
- Conception et mise en place du système de délivrance électronique des permis en RDC dénommé́ « CITES Management Informatic System », en sigle « CMIS », 2020 ;
- Conception et mise en place de l’application informatique de gestion de la base de données sur la criminalité environnementale dénommée « STOP ILLEGAL WILDLIFE INTERNATIONAL TRAFFICKING », « SIWIT » en sigle, 2021 ;
- Création du programme de détection de la criminalité liée aux espèces sauvages dénommé « ACTIONS CONTRE LE TRAFIC D’ESPECES SAUVAGES », « ACTES », pour le compte de l’ONG Congo Basin Biodiversity Conservation (CBBC), 2018 ;
- Expert chargé du suivi de l’examen et du vote du Projet de loi relatif au tourisme auprès des Commissions Environnement, Ressources Naturelles et Tourisme de l’Assemblée Nationale et du Sénat (2018) ;
- Expert chargé du suivi de l’examen et du vote du Projet de loi relatif à la conservation de la nature auprès des Commissions Environnement, Ressources Naturelles et Tourisme de l’Assemblée Nationale et du Sénat (2009-2014) ;
- Membre de la mission d’expertise du Gouvernement de la République Démocratique du Congo à Quito (Équateur), pour évaluer l’état des lieux, les causes des succès et échecs de la mise en œuvre du contrat de compensation carbone entre le Gouvernement équatorien et le Programme des Nations Unies pour le Développement concernant le Parc National de Yasuni en échange d’une contribution financière de la Communauté́ internationale sur une période de dix ans (30 octobre au 18 novembre 2014) ;
- Consultant national chargé de l’étude de l’harmonisation des législations relatives à la gestion de la faune et des aires protégées dans les pays membres du Réseau des Aires Protégées d’Afrique centrale (2013).
PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES D’ENVERGURE INTERNATIONALE
- Chef de délégation de la RDC à la 77ème Session du Comité permanent de la Convention sur le commerce internationale des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Genève, Suisse (6-10 novembre 2023) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 32ème Session du Comité pour les Animaux de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Genève, Suisse (19-23 juin 2023) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 26ème Session du Comité pour les Plantes de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Genève, Suisse ( 5-9 juin 2023) ;
- Chef de délégation de la RDC et Président de la Communauté́ de Développement des Etats d’Afrique Australe à la 19ème Conférence des Etats parties à Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (COP 19 CITES), tenue à Panama City (13-25 novembre 2022) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 75ème Session du Comité permanent de la Convention sur le commerce internationale des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Panama City (13-25 novembre 2022 ) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 76ème Session du Comité permanent de la Convention sur le commerce internationale des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Panama City (25 novembre 2022) ;
- Membre de la délégation de la RDC au Forum international sur le développement du tourisme tenu à Guangzhou, Chine (16-17 octobre 2019) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 18ème Conférence des Etats parties à Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (COP 18), tenue à Genève, Suisse (16-28 août 2019) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 72ème session du Comité́ Permanent de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Genève, Suisse (28 août 2019) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 71ème session du Comité́ Permanent de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Genève, Suisse (16 août 2019) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 70ème session du Comité́ Permanent de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Sotchi, Fédération de Russie (1-5 octobre 2018) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 42ème session du Comité́ du patrimoine mondial de l’UNESCO, tenue à Manama, Bahreïn (24 juin – 4 juillet 2018) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 69ème Session du Comité Permanent de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Genève, Suisse ( 27 nov – 1er déc. 2017) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 21ème Session de l’Assemblée générale de la Convention de Paris pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel tenue à Paris, France (14-15 novembre 2017) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 23ème Session du Comité pour les Plantes de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Genève, Suisse (22-27 juillet 2017) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 29ème Session du Comité pour les Animaux de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Genève, Suisse (18 -22 juillet 2017) ;
- Membre de la délégation de la RDC à 41ème Session du Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO tenue à Cracovie, Pologne (2 -12 juillet 2017) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 22ème Conférence des États Parties (COP 22) à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques tenue à Marrakech, Maroc (7-18 novembre 2016) ;
- Suppléant au Chef de délégation de la RDC à la 17ème Conférence des Etats parties à Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (COP 17), tenue à Johannesburg, Afrique du Sud (24 sept.- 5 octobre 2016) ;
- Chef de délégation de la RDC à Africa Regional Joint Preparatory Meeting for CITES COP 17 and CBD COP 13 tenue à Addis-Abeba, Ethiopie (08-12 Août 2016) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 40ème Session du Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO tenue à Istanbul (Turquie), du 10 au 20 juillet 2016 et à Paris, France (24-26 octobre 2016) ;
- Chef de délégation de la RDC aux travaux préparatoires de la réunion de haut niveau sur la situation sécuritaire du Parc national de la Garamba regroupant les délégués de la RDC, de la République Centrafricaine, de la République de l’Ouganda, de la République du Soudan du Sud et du Centre du Patrimoine mondial de l’UNESCO, Paris, France (24-27 octobre 2016) ;
- Chef de délégation de la RDC à la 9ème session de la Coalition pour les Eléphants d’Afrique tenue à Montreux, Suisse (24-27 juin 2016) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 66ème Session du Comité permanent de la Convention sur le commerce internationale des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue Genève, Suisse (11-15 janvier 2016) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 21ème Conférence des Etats Parties (COP 21) à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques tenue à Paris, France (30 nov.-12 déc. 2015) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 22ème Session du Comité pour les Plantes de la Convention sur le commerce internationale des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue à Tbilissi, Géorgie (19-23 octobre 2015) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 39ème Session du Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO tenue à Bonn, Allemagne (28 juin-8 juillet 201) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 38ème Session du Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO tenue à Doha, Qatar (15 au 25 juin 2014) ;
- Membre de la délégation de la RDC au Sommet parlementaire Union-Européenne-Parlement Panafricain tenu à Bruxelles, Belgique (31 mars-1er avril 2014 ) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 19ème Session de l’Assemblée générale des Etats parties à la Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel tenue à Paris, France (21-23 novembre 2013) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 37ème Session de la Conférence générale de l’UNESCO tenue à Paris, France (5 -20 novembre 2013) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 37ème Session du Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO tenue à Phnom Penh, Cambodge (16-27 juin 2013) ;
- Suppléant au Chef de la délégation de la RDC à 16ème Conférence des Etats parties à Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (COP 16 CITES), tenue à Bangkok, Thaïlande (3-14 mars 2013) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 36ème Session du Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO tenue à Saint-Pétersbourg, Russie (24 juin-6 juillet 2012) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 36ème Session de la Conférence générale de l’UNESCO tenue à Paris, France (25 oct-10 nov 2011) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 18ème Session de l’Assemblée générale des Etats parties à la Convention pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel tenue à Paris, France (7-9 novembre 2011) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 62ème Session du Comité́ permanent de la Convention sur le commerce internationale des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue Genève, Suisse (15-20 août 2011) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 35ème Session du Comité du Patrimoine mondial de l’UNESCO tenue à Paris, France (19-29 juin 2011) ;
- Membre de la délégation de la RDC à la 34ème Session du Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO tenue à Brasilia, Brésil (25 juillet-3 août 2010) ;
- Suppléant au Chef de la délégation de la RDC à la 15ème Conférence des États parties à Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (COP 15 CITES), tenue à Doha, Qatar (13-25 mars 2010) ;
- Suppléant au Chef de délégation de la RDC aux 60ème et 61ème Sessions du Comité permanent de la Convention sur le commerce internationale des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) tenue Doha, Qatar (13 et 25 mars 2010).
