Les professeurs à temps partiel, les professeurs visiteurs et les professeurs suppléants ou toute personne invitée peuvent assister aux réunions du Conseil de Faculté, sans voix délibérative sauf lorsque le Conseil statue sur les questions se rapportant à leurs enseignements.

Le Conseil de Faculté se réunit une fois par mois et chaque fois que le Doyen ou le Comité de gestion de l’Université le juge nécessaire.

Ses réunions sont convoquées et présidées par le Doyen sur un ordre du jour arrêté par le Bureau facultaire. En cas d’absence ou d’empêchement du doyen, le Conseil de Faculté se réunit sur convocation et sous la présidence du vice-doyen chargé de l’enseignement et, le cas échéant, du vice-doyen chargé de la recherche.

Le Conseil de Faculté statue par voie de décision et fait des recommandations sur toutes les questions intéressant la Faculté et les étudiants, l’affectation des cours par promotion, sur proposition du Bureau facultaire, l’attribution et le retrait des charges-horaires, sur proposition des Conseils des départements, le Bureau facultaire entendu, l’approbation des prévisions budgétaires de la Faculté et des départements, l’approbation des rapports de gestion financière de la Faculté et des départements, sur présentation du Doyen, le Bureau facultaire entendu, l’élection du doyen, des vice-doyens et du secrétaire académique.

Les avis et décisions du Conseil de Faculté sont acquis à la majorité absolue des membres présents, le vote a lieu soit à main levée, soit à bulletin secret. Le vote secret est obligatoire pour l’élection des autorités facultaires, les nominations, promotions, appréciations et sanctions du personnel, l’attribution et le retrait des charges-horaires ou des cours, l’avis d’ouverture d’une action disciplinaire par l’autorité compétente, l’approbation de la composition des jurys de thèse de doctorat, l’autorisation de soutenance des thèses de doctorat.

Pour son fonctionnement, le Conseil de Faculté peut créer, en son sein, des commissions ad hoc chargées d’examiner des questions spécifiques leur soumises par le Conseil ou le Bureau facultaire.

Le Conseil dispose, en outre, de quatre commissions ou groupes de travail permanents ; à savoir, la commission de l’enseignement, celle de la recherche, la commission de l’éthique et de la déontologie professionnelle ainsi que la caisse de solidarité.