Monsieur
Nicolas KABASELE KABASELE
Professeur ordinaire
Docteur en Droit de l’Université de Kinshasa en 2010
Profil
Domaine de recherche et spécialisation
- Droit privé et judiciaire: procédure civile, organisation et compétence judiciaires, administration de la preuve, questions spéciales de procédure civile, voies d’exécution civile et pénale, conciliation, médiation et règlement des conflits et droit de l’arbitrage
- Droit civil : Obligations, contrats, responsabilité civile, droits foncier et immobilier.
Encadrement et promotion de thèses
Encadrement et direction des thèses 5:
- Professeur ALONI MUKOKO ;
- Professeur BIAYI MUKENDI ;
- Professeur : BALEKELAYI MULUMBA ;
- Professeur Pascal MUTEBA TSHIMANGA
- Docteur NGANZI NDONI
Ouvrages
- OHADA et droit congolais de l’arbitrage. CRDS, Kinshasa 2010, 152 pages.
- Cinquante ans de législation post coloniale au Congo – Zaïre. Quel bilan ? CRDS, Bruxelles 2010, 720 pages.
- Procédures simplifiées de recouvrement et voies d’exécution du système OHADA, CRDS Kinshasa, 2013.
- Droit de l’arbitrage. Economie des dispositions de l’acte uniforme relatif au droit de l’arbitrage OHADA, CRDS Kinshasa 2013.
- Droit de la procédure civile congolaise, CRDS KINSHASA 2015.
- Contribution du procès arbitral à la sécurité juridique et judiciaire, CRDS, KINSHASA, 2015.
- Droit de la médiation dans le paysage des modes alternatifs de règlement des conflits. Etude de l’acte uniforme du 23 novembre 2017, CRDS, Kinshasa, 2020.
- Protection des consommateurs victimes des pretiques abusives, Presses universitaires de MBUJIMAYI, MBUJIMAYI, 2020.
- Questions spéciales de procédure civile, CRDS, Kinshasa, 2022.
Articles
- Protection des délégués syndicaux au regard de l’article 252 du Code du travail. -Examen de jurisprudence, in RCDTSS numéro 200/2000, pp. 49- 61.
- Licenciement des cadres de commandement des entreprises publiques pour faute lourde. Analyse des arrêts de la Cour d’Appel de Kinshasa/MATETE, in RCDTSS numéro 11-12/2000, pp. 55-69.
- La contribution du procès arbitral à la sécurité juridique et judiciaire, in CRIDHAC numéro 30/2010, pp. 219- 231 ;
- Désignation des arbitres dans une instance arbitrale, in CRIDHAC numéro 031 VOL. II/ 2011, pp. 25- 44.
- Exécution des sentences arbitrales, in CRIDHAC numéro 031 VOL. II 2011, pp. 54- 67.
- Règles générales régissant l’arbitrage interne et international, in CRIDHAC, numéro 35 VOL. I /2012, pp. 279-296.
- Etude de quelques remèdes aux maux qui rongent la justice congolaise, in CRIDHAC, numéro 035, vol. II/2012 , pp.145 – 155.
- Application du principe d’interdiction de reformer in pejus applicable en droit criminel congolais, in CRIDHAC, numéro 037 vol. I. 037/2012, pp. 147-158.
- Problématique de l’application de la loi numéro 87-010 du 1er août 1987 portant Code de la famille face à l’article 260 du Code civil livre III en matière de responsabilité civile, in CRIDHAC 16ème année numéro 037 vol. II /2012, pp. 113 -132.
- A propos de l’indemnisation d’un salarié réintégré dans l’entreprise par le tribunal, in Revue les pistes africaines, vol.7, numéro 2, mai – août 2017, pp27 – 42.
- Le principe de collaboration des pouvoirs législatif et exécutif du Kasaï – Oriental : mythe ou réalité ? in CRIDHAC, 2019, pp30-50.
- Problématique de l’administration de la preuve numérique en droit congolais, in Mélanges à la mémoire du Doyen Bonaventure Olivier KALONGO MBIKAYI, L’HARMATTAN, Kinshasa, 2020, pp 517 -534.
- L’impact de l’application de la loi de 1973 dans la gestion des terres occupées par les communautés locales, in Mélanges à la mémoire du professeur KALAMBAY LUMPUNGU, L’HARMATTAN, Kinshasa, 2020.
Participations aux ateliers
- Conseiller au Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme de 1993 à 1995.
- Consultant national/FAO .
- Membre du Groupe des Experts de la CEEAC et de la CEMAC dans le domaine phytosanitaire.
- Séminaire de la FAO sur la réglementation phytosanitaire de l’Afrique centrale dans le cadre de la Convention internationale sur la Protection des végétaux, CIPV en sigle, tenu du 6 au 7 juillet 2012 à Libreville au Gabon.
- Atelier sur le Projet TCP/RAFT/3312 :<<Renforcement des capacités en matière phytosanitaire et l’utilisation de l’outil d’évaluation des capacités phytosanitaires (PCE) en RDC>>.
- Atelier national sur la validation des “textes réglementaires et la stratégie de renforcement des capacités phytosanitaires en RDC” tenu à Kinshasa du 18 au 20 juillet 2013 dans le cadre du Projet TCP/RAF/3312.
- Membre du Réseau africain francophone des juristes de l’environnement.
- Atelier sous-régional sur la validation de la stratégie de renforcement des capacités phytosanitaires dans l’espace CEEAC-CEMAC tenu à Libreville du 24 au 26 septembre 2013 à l’initiative de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture (FAO) dans le cadre du Projet TCP/RAF/3312.
- Atelier national de rédaction du rapport final des états généraux de l’agriculture ayant pour thème: agriculture clé de la croissance économique durable et de la réduction de la pauvreté en république démocratique du Congo, Village VENUS /BIBWA du 22 au 27 novembre 2021.
