Monsieur
Vincent KANGULUMBA MBAMBI
Professeur Ordinaire
Docteur en droit de l’ULB, Bruxelles (Belgique), 1999
Profil
Spécialisation
- Licencié spécial en Droit et Économie des Assurances, ULB, (Belgique).
- E.S. en Droit privé et judiciaire, Université de Kinshasa (RDC).
- Droit foncier immobilier, forestier et minier.
Publications
- Ouvrages
- Personnel : 11 (onze) dont 4 (quatre) sous presses.
- Collectif : 16 (seize) dont 1 (un) sous presses.
- Articles et Notes critiques de jurisprudence
- Articles : 110 (cent et dix) dont 5 (cinq) sous presses
- Notes critiques de jurisprudence : 60 (soixante) dont 4 (quatre) sous presses.
Appartenance à des sociétés savantes
- Avocat à la Cour de Cassation et au Conseil d’État (RDC) ;
- Avocat au Barreau de Bruxelles (Belgique) ;
- Rédacteur en chef et Membre du Comité scientifique de la Revue de Droit Africain (RDJA Asbl) ;
- Membre du Comité scientifique des Annales de la Faculté de Droit, UNIKIN (RDC).
- Membre du Comité scientifique de la Revue Critique de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale (RCDTSS), Quadrimestrielle, (Prof. (+) MUKADI BONYI) ;
- Membre du Comité scientifique de la Revue de Droit de la propriété intellectuelle, (RDPI), Kinshasa, 2019 (Magistrat O. NSUMBU) ;
- Membre du Comité scientifique des Analyses Juridiques (Prof. KIFWABALA, Université de Lubumbashi (2004) ;
- Membre de Brussels Center of African Studies (BCAS), Université Libre de Bruxelles (ULB) et Vrije University of Brussel (VUB) ;
- Membre et professeur à l’Académie Africaine de Théorie du Droit (Bruxelles/Paris) ;
- Membre de la Commission Nationale OHADA (RDC) ;
- Membre de la Commission Permanente de la Réforme du Droit congolais. (RDC).
Direction et Jury des thèses
2022
- BAKATAFWA TSHIYOYO, Les droits du concessionnaire foncier face aux normes urbanistiques, UNIKIN, Membre du Comité d’encadrement et du Jury.
- MUNDALA WALO OMOY, L’intervention pénale en droit du travail. Essai d’étude de rationalité, UNIKIN, Promoteur.
2021
- MAVUEMBA LUZITUSU KINKELA, La protection des créanciers maritimes en droit congolais, UNIKIN,
- OKITONEMBO, La stabilité juridique dans les contrats d’État au regard du droit international. Étude à la lumière de l’ordre public congolais. UNIKIN, Membre du Comité d’encadrement et du Jury.
2020
- J.-Cl. BATEBWA, Les droits des communautés locales à l’épreuve du respect de l’environnement, Co-promoteur, Membre du Jury.
2019
- C. WASENDA N’SONGO, (Membre), La constitutionnalisation du droit pénal ou l’exigence du respect des dispositions constitutionnelles : difficile conciliation? Université de Paris I, Sorbonne, 545 p., Membre et 1er Rapporteur .
2013
- Yv. ALONI MUKOKO, Aménagement du territoire, politique foncière et prise en compte des préoccupations environnementales Une perspective pour une gestion durable du sol en République Démocratique du Congo, Université de Liège-Université de Kinshasa, Membre du Comité d’encadrement et du Jury.
2012
- NGWABIKA FUNDA, La protection du sportif en droit congolais, Co-promoteur (2012), Université de Kinshasa, Co-promoteur.
2011
- TELEMONO BISANGAMANI, La responsabilité civile de l’enfant en République Démocratique du Congo. De la romano-germisation à la transcularité juridique pour la paix sociale, Université de Paris I, Sorbonne, Membre et 1er Rapporteur
2010
- KABASELE KABASELE, Contribution du procès arbitral à la sécurité juridique et judiciaire, Kinshasa, 4 juin 2010, Président du Jury.
Domaines de recherches et publications
- Droit bancaire et monétaire
- Droit civil (Famille et personnes, biens, obligations, sûretés)
- Droit coutumier
- Droit de l’arbitrage
- Droit de la propriété intellectuelle
- Droit des assurances et responsabilités
- Droit des entreprises commerciales
- Droit des marchés publiques et des investissements
- Droit des transports (terrestre, maritime et aérien)
- Droit du travail et de la sécurité sociale
- Droit parlementaire
- Droits forestier et minier
- Légistique (écriture et évaluation des lois) et codification
- Théorie du droit et Anthropologie juridique
- Théorie de la Justice et du Procès, Modes alternatifs des règlements des conflits ;
Colloques, Séminaires et Conférences internationaux, Expertises réalisées
- 2012-2018 : Membre de la Commission Politique, Juridique et Administrative de l’Assemblée Nationale. Chargé de la finalisation du Code des assurances ;
- 2014 : Expert Formateur American Association Bar (ABA), Cycle de formation en droit commercial et droit des affaires aux Avocats du Barreau de Kinshasa/Gombe.
- 2012 :Expert participant sur l’Adhésion de la RDC au Traité OHADA, Memling, Kinshasa, Avril 2012.
- 2010: Expert consulté par le Département d’État américain sur la prévention des escroqueries en matière nucléaire. État de la législation pénale congolaise, Memling, Avril 2010.
- 2004 : Expert invité et Primé au colloque sur le Bicentenaire du Code Napoléon – Exposé : « Les droits originellement africains dans les récents mouvements de codification : cas des pays d’Afrique francophone subsaharienne », Université de Laval, Québec, Canada, Septembre 2004.
- 2005: Expert invité par la Commission sur la Restitution des biens saisis, spoliés ou confisqués et des biens de l’État du Parlement de la RDC.
- 2003- 2007 : Consultant/Expert à Lux-Development SA (Grand-Duché de Luxembourg).
- 2000: Consultant à l’Agence de la Francophonie, Projet Bibliographie Internationale de Droit africain (BIDA), Réseau Afrique centrale (Projet. Prof. Vanderlinden).
- 1998 : Professeur et Membre de l’Académie Africaine de Théorie du Droit (Paris/France).
- 1998: Chercheur Associé au Brussels Centre of African Studies (BCAS), Vrije Universiteit Brussel (VUB) et Université Libre de Bruxelles (ULB).
- 1996: Rédacteur en chef de la Revue de Droit Africain (Trimestrielle paraissant à Bruxelles).
- 1996: Fondateur de l’Asbl Recherches et Documentation Juridiques Africaines et de la Revue de Droit Africain.