Monsieur

Vincent KANGULUMBA MBAMBI

Professeur Ordinaire

Docteur en droit de l’ULB, Bruxelles (Belgique), 1999

Profil

Spécialisation

  • Licencié spécial en Droit et Économie des Assurances, ULB, (Belgique).
  • E.S. en Droit privé et judiciaire, Université de Kinshasa (RDC).
  • Droit foncier immobilier, forestier et minier.

Publications

  1. Ouvrages
  • Personnel : 11 (onze) dont 4 (quatre) sous presses.
  • Collectif : 16 (seize) dont 1 (un) sous presses.
  1. Articles et Notes critiques de jurisprudence
  • Articles : 110 (cent et dix) dont 5 (cinq) sous presses
  • Notes critiques de jurisprudence : 60 (soixante) dont 4 (quatre) sous presses.

Appartenance à des sociétés savantes

  • Avocat à la Cour de Cassation et au Conseil d’État (RDC) ;
  • Avocat au Barreau de Bruxelles (Belgique) ;
  • Rédacteur en chef et Membre du Comité scientifique de la Revue de Droit Africain (RDJA Asbl) ;
  • Membre du Comité scientifique des Annales de la Faculté de Droit, UNIKIN (RDC).
  • Membre du Comité scientifique de la Revue Critique de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale (RCDTSS), Quadrimestrielle, (Prof. (+) MUKADI BONYI) ;
  • Membre du Comité scientifique de la Revue de Droit de la propriété intellectuelle, (RDPI), Kinshasa, 2019 (Magistrat O. NSUMBU) ; 
  • Membre du Comité scientifique des Analyses Juridiques (Prof. KIFWABALA, Université de Lubumbashi (2004) ;
  • Membre de Brussels Center of African Studies (BCAS), Université Libre de Bruxelles (ULB) et Vrije University of Brussel (VUB) ;
  • Membre et professeur à l’Académie Africaine de Théorie du Droit (Bruxelles/Paris) ;
  • Membre de la Commission Nationale OHADA (RDC) ;
  • Membre de la Commission Permanente de la Réforme du Droit congolais. (RDC).

Direction et Jury des thèses

2022

  1. BAKATAFWA TSHIYOYO, Les droits du concessionnaire foncier face aux normes urbanistiques, UNIKIN, Membre du Comité d’encadrement et du Jury.
  2. MUNDALA WALO OMOY, L’intervention pénale en droit du travail. Essai d’étude de rationalité, UNIKIN, Promoteur.

2021

  1. MAVUEMBA LUZITUSU KINKELA, La protection des créanciers maritimes en droit congolais, UNIKIN,
  2. OKITONEMBO, La stabilité juridique dans les contrats d’État au regard du droit international. Étude à la lumière de l’ordre public congolais. UNIKIN, Membre du Comité d’encadrement et du Jury.

2020

  1. J.-Cl. BATEBWA, Les droits des communautés locales à l’épreuve du respect de l’environnement, Co-promoteur, Membre du Jury.

2019

  1. C. WASENDA N’SONGO, (Membre), La constitutionnalisation du droit pénal ou l’exigence du respect des dispositions constitutionnelles : difficile conciliation? Université de Paris I, Sorbonne, 545 p., Membre et 1er Rapporteur .

2013

  1. Yv. ALONI MUKOKO, Aménagement du territoire, politique foncière et prise en compte des préoccupations environnementales Une perspective pour une gestion durable du sol en République Démocratique du Congo, Université de Liège-Université de Kinshasa, Membre du Comité d’encadrement et du Jury.

2012

  1. NGWABIKA FUNDA, La protection du sportif en droit congolais, Co-promoteur (2012), Université de Kinshasa, Co-promoteur.

2011

  1. TELEMONO BISANGAMANI, La responsabilité civile de l’enfant en République Démocratique du Congo. De la romano-germisation à la transcularité juridique pour la paix sociale, Université de Paris I, Sorbonne, Membre et 1er Rapporteur 

2010

  1. KABASELE KABASELE, Contribution du procès arbitral à la sécurité juridique et judiciaire, Kinshasa, 4 juin 2010, Président du Jury.

Domaines de recherches et publications

  • Droit bancaire et monétaire
  • Droit civil (Famille et personnes, biens, obligations, sûretés)
  • Droit coutumier
  • Droit de l’arbitrage
  • Droit de la propriété intellectuelle
  • Droit des assurances et responsabilités
  • Droit des entreprises commerciales
  • Droit des marchés publiques et des investissements
  • Droit des transports (terrestre, maritime et aérien)
  • Droit du travail et de la sécurité sociale
  • Droit parlementaire
  • Droits forestier et minier
  • Légistique (écriture et évaluation des lois) et codification
  • Théorie du droit et Anthropologie juridique
  • Théorie de la Justice et du Procès, Modes alternatifs des règlements des conflits ;

Colloques, Séminaires et  Conférences  internationaux,  Expertises réalisées

  • 2012-2018 : Membre de la Commission Politique, Juridique et Administrative de l’Assemblée Nationale.  Chargé de la finalisation du Code des assurances ;
  • 2014 : Expert Formateur American Association Bar (ABA), Cycle de formation en droit commercial et droit des affaires aux Avocats du Barreau de Kinshasa/Gombe.
  • 2012 :Expert participant sur l’Adhésion de la RDC au Traité OHADA, Memling, Kinshasa, Avril 2012.
  • 2010: Expert consulté par le Département d’État américain sur la prévention des escroqueries en matière nucléaire. État de la législation pénale congolaise, Memling, Avril 2010.
  • 2004 : Expert invité et Primé au colloque sur le Bicentenaire du Code Napoléon – Exposé : « Les droits originellement africains dans les récents mouvements de codification : cas des pays d’Afrique francophone subsaharienne », Université de Laval,  Québec, Canada, Septembre 2004.
  • 2005: Expert invité par la Commission sur la Restitution des biens saisis, spoliés ou confisqués et des biens de l’État du Parlement de la RDC.
  • 2003- 2007 : Consultant/Expert à Lux-Development SA (Grand-Duché de Luxembourg).
  • 2000: Consultant à l’Agence de la Francophonie, Projet Bibliographie Internationale de Droit africain (BIDA), Réseau Afrique centrale (Projet. Prof. Vanderlinden).
  •  1998 : Professeur et Membre de l’Académie Africaine de Théorie du Droit (Paris/France).
  • 1998: Chercheur Associé au Brussels Centre of African Studies (BCAS), Vrije Universiteit Brussel (VUB) et Université Libre de Bruxelles (ULB).
  • 1996: Rédacteur en chef de la Revue  de Droit Africain  (Trimestrielle paraissant à Bruxelles).
  • 1996: Fondateur de l’Asbl Recherches et Documentation Juridiques Africaines  et de la Revue  de Droit Africain.

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