Grégoire BAKANDEJA wa MPUNGU
Monsieur Grégoire BAKANDEJA wa MPUNGU Professeur Emérite Docteur en droit économique de l’Université Paris XII, 1988 Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit économique finances publiques Droit du commerce international Droit commercial Droit fiscal Droit minier PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Direction de l’Ecole Doctorale, Université de Kinshasa (2003 – 2008) Membre du Conseil d’Administration de l’Association Internationale de droit Economique “AIDE” depuis 2003 Membre du comité scientifique de la revue internationale de droit économique; Membre de l’Institut Euro-Africain, “INEADEC“, premier vice-président en charge de l’Afrique Centrale, depuis 2007; Membre des forces vives de l’OHADA, depuis 2008; Co-Président de l’Institut Africain de l’Environnement, depuis 2013; Membre de l’Association Française de l’Urbanisme, depuis 1989; Membre de l’Association Française des Docteurs en Droit, depuis 1985 PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Université de Kinshasa: 6 thèses comme Directeur 5 thèses comme co-directeur Université Catholique du Congo: 1 thèse comme co-directeur Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne: 2 thèses comme co-directeur 8 thèses comme rapporteur et membre du Jury Université de Marseille: 1 thèse Université Catholique de Louvain: 1 thèse comme rapporteur et membre du Jury Université Libre de Bruxelles: 1 thèse comme co-directeur Université Marien Ngouabi: 8 thèses comme rapporteur et membre du Jury PUBLICATIONS 9 Ouvrages ; Une dizaine d’articles publiés
Michel MAKABA NGOMA
Monsieur Michel MAKABA NGOMA Professeur Docteur en Droit de l’Université de Kinshasa (2016) Bibliographie résumée SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit des affaires (Droit commercial et Droit Des contrats commerciaux) Droit commercial II, (Droit des Sociétés commerciales issues de l’OHADA, Contrats commerciaux et Droit du commerce international) Législation en matière économique Droit social (Droit du travail, législation sociale et droit de la sécurité sociale) Droit international économique. PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Attestation de Formation sur le droit à un procès équitable en RDC, séminaire animé par la Fondation Konrad Adenauer, PSCJ (2004) Attestation de participation au séminaire sur les droits de l’homme et droit international humanitaire, Faculté de Droit, Unikin (1998) Certificat de participation à l’Atelier de formation des Volontaires contre le Sida (VOCOSI) 1998 Attestation de participation au séminaire de pédagogie universitaire (2015) Formateur des témoins des partis politiques, des regroupements politiques et des candidats indépendants sous les élections de décembre 2018 ; avec l’appui de l’institut pour la démocratie et le leadership politique. Projet financé par l’Union Européenne, exécuté par la Konrad- Adenauer- Stitung et Westminster foundation for democracy Accompagnateur au séminaire de formation des députés provinciaux et observateur des élections des gouverneurs et vice- gouverneur dans le cadre du projet financé par l’Union Européenne, exécuté par la fondation Konrad- Adenauer- stiftung et Westminister foundation for democracy sous les élections indirectes de 2019. PUBLICATIONS Le profil de l’enseignant congolais (Article publié à la revue de l’université congolaise ; 1ère année, n° 002, Volume II, 19- 26, Avril-juin 2008). Les réformes fiscales en République démocratique du Congo (Article publié à la revue de l’université congolaise ; 1ère année, n° 002, Volume II, 91- 98, Avril-juin 2008). La vente commerciale en droit congolais et dans la Convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises : Recherche du droit applicable (Thèse de doctorat en droit : Unikin- Faculté de Droit 2016) Ouvrage de Droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (enrichi par la jurisprudence), Éditions de l’Institut Africain des Droits de l’Homme et de la démocratie, Kinshasa 2022
Eleuthere DEKOSSAGO KPALAWELE
Monsieur DEKOSSAGO KPALAWELE ELEUTHERE Professeur Ordinaire Docteur en droit de l’Université de Kinshasa, 2013 La spécialisation et domaines de recherche : Droit commercial et droit des affaires Domaines : Droit commercial, droit des contrats commerciaux, droit de l’établissement Nombre d’ouvrages : 1 Articles de revue 7 La participation à la formation de 3e cycle: plusieurs fois promoteur et membre des jurys de thèse Plusieurs participations aux ateliers organisés
Christian-Junior KABANGE NKONGOLO
Monsieur Christian-Junior KABANGE NKONGOLO Professeur Associé Docteur en droit public économique University of South Africa (2013) Master en Droit Américain University of Baltimore (2022) Master en Science Politique University of Illinois (2022)Spécialisation et domaine de recherche: Droit économique, droit des sociétés, droit du commerce international, droit international des investissements et de l’arbitrage, droit minier, droit et développement durable. Membre du réseau de l’Institute for Global Law and Policy/Havard University depuis 2016 Membre de l’Environmental Law Institute/Washington DC depuis 2015 Contribution à plusieurs chapitres d’ouvrages et auteurs de plusieurs articles scientifiques dans des revues et journaux internationaux et locaux, notamment The African Journal of international law (UK), la Revue de Droit Africain… Orateur à plusieurs colloques internationaux, notamment sur le 20 ans de la Constitution sud-africaine organisé en 2016 à la New York Law School.
Dieudonné LUABA NKUNA
Monsieur Dieudonné LUABA NKUNA Professeur Ordinaire Docteur en droit de l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne le 30 juin 2010 Profil Grade : Professeur Ordinaire, Institution : Faculté de Droit, Département de Droit Economique et Social de l’Université de Kinshasa. Il est aussi actuellement Recteur de l’Université Moderne de Kinkole, Formateur des Inspecteurs de Finances, Formateur des banquiers et des opérateurs économiques en vue de renforcement de capacités dans la bonne gouvernance économique et financière, Directeur du centre de Recherches Prestige et Avocat à la Cour d’Appel de Kinshasa. Spécialisation et Domaine de recherche : Droit économique, Droit des Affaires et Gestion des finances Nombre d’ouvrages : Un Traité de Droit Financier Congolais, plusieurs contributions aux ouvrages collectifs, plusieurs articles. Membre de plusieurs sociétés savantes : Centre de recherches PRESTIGE, Association Internationale de droit économique (AIDE), Institut Euro-Africain de droit économique (INEADEC), Groupement Européen de recherches en Finances Publiques (GERFIP), Fondation Française des Finances Publiques (FONDAFIP) et autres… Jury thèse : Mr. Jean Claude MASCLET : Professeur à l’Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, Président de l’Université Numérique Juridique Francophone. MEMBRES DU JURY : Mme. Jacqueline MORAND DEVILLER : Professeur Emérite à l’Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne. Mr. Eric BALATE : Professeur à l’Université de Mons-Hainaut/Belgique. Mr. Grégoire BAKANDEJA : Doyen honoraire de la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa, Professeur invité à l’Université Paris 1-Panthéon- Sorbonne. Mr. Michel BOUVIER : Professeur à l’Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, Directeur du Master droit et gestion des finances. Participation aux colloques, conférence et ateliers : colloque international de l’institut Euro-Africain de Droit Economique-INEADEC (Kinshasa 19-20 septembre 2008), conférence de PROMOFORTE 2022, colloque de l’association internationale de droit économique, les journées scientifiques organisées à l’université de Kinshasa et de l’Uélé en province orientale, de l’université officielle de Mbuji-Mayi dans le Kasaï et de l’université Notre Dame du Kasayi.
Jean-Michel KUMBU ki NGIMBI
Monsieur Jean-Michel KUMBU ki NGIMBI Professeur Ordinaire Docteur en droit de l’Université de Hambourg (1998) Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit du travail (Master of Laws, 1995) Droit international économique (Dr iur., 1998) Législation économique interne et internationale, y compris le droit de l’Ohada ; Droit social (Droit du travail et droit de la sécurité sociale) ; Droit international économique, Droit de l’intégration régionale ; Droit de la propriété intellectuelle PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Institut pour la Démocratie et le Leadership Politique Commission Permanente de Réforme du droit congolais Commission Ohada Association germano-congolaise des Juristes PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Promoteur Unikin : 09 Promoteur Unilu : 01 Co-Promoteur Unikin : 03 Co-Promoteur Belgique et France : 06 Plusieurs fois secrétaire et membre du jury PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Plusieurs participations Universités étrangères : Professeur invité à l’université de Würzburg (Allemagne) et à l’Université Panafricaine (Union Africaine), site de Yaoundé à Soa. PUBLICATIONS Ouvrages : Droit économique ; Législation en matière économique ; Droit congolais des transports ; Droit aérien congolais ; Droit du commerce international ; Droit de la propriété intellectuelle ; Les entreprises publiques transformées en sociétés commerciales face à l’immunité d’exécution en droit congolais ; Légistique ; Droit congolais de l’entreprise Les droits civils et politiques d’un citoyen congolais, Fondation Konrad Adenauer, 2012 Ouvrages préfacés : une dizaine Articles : une trentaine d’articles dans les divers domaines de recherche Contribution aux ouvrages : Jean-Michel Kumbu ki Ngimbi, Rechtliche Rahmenbedingungen von Parteien in der DRK hinsichtlich Parteiengesetz und Parteiengesetzfinanzierung, in Konrad-political pluralism 2017 Jean-Michel Kumbu, National Courts : The situation in the Democratic Republic of the Congo, in Heike Krieger (Ed.), Inducing Compliance with international Humanitarian Law, Lessons from the African Great Lakes Region, Cambridge University Press 2015, pp. 217-246 Jean-Michel Kumbu ki Ngimbi, Les fondements d’un Etat de droit démocratique, in L’armée et l’Etat de droit en République démocratique du Congo, Publications de la Fondation Konrad Adenauer, Kinshasa, Mars 2012 Jean-Michel Kumbu ki Ngimbi, Le processus de décentralisation en République démocratique du Congo (Dir. Mabiala Mantuba) ; Publications de la Fondation Konrad Adenauer, Kinshasa 2009 Jean-Michel Kumbu ki Ngimbi, Necessary limits to the freedom to engage in economic activity as a human right – european and african perspective, Konrad Adenauer Foundation, 2009 Jean-Michel Kumbu ki Ngimbi, La Constitution de la République Démocratique du Congo, in Mandats, rôles et fonctions des pouvoirs constitués dans le nouveau système politique de la RDC, PNUD, Kinshasa, 2007
Georges NDJOLI BOMPE
Monsieur GEORGES NDJOLI BOMPE Professeur Docteur en droit l’Université de Kinshasa Profil Etudes faites : Docteur en Droit (UNIKIN-RDC en 2011) et Diplômé d’Etudes Spécialisées en Droit Economique (UCL-Belgique en 2002). Domaines de recherche : Finances publiques et fiscalité (aspects nationaux et internationaux) ; Droit financier, Droit de l’entreprise, Droit économique (aspects nationaux et internationaux) ; Droit de transfert des capitaux et des investissements. Activités académiques et Scientifiques : Secrétaire Académique facultaire depuis janvier 2022, sa charge horaire actuelle est constituée des enseignements de Droit financier, Droit fiscal (à la faculté de Droit et des Sciences économiques et de Gestion), Droit de l’entreprise et de la Législation, fiscalité et Contrats pétroliers (à la faculté de Pétrole, Gaz et Energies renouvelables), l’animation des Séminaires de Droit Economique(finances publiques et fiscalité)sans oublier l’encadrement des étudiants dans la rédaction des travaux de fin de cycle, de mémoires de fins d’études ainsi que des thèses. Publications : Auteur de plusieurs articles dans sa spécialité, il a rédigé les supports d’enseignements sur les matières qu’il enseigne ainsi qu’un ouvrage de référence sur « LA DECENTRALISATIONFISCALE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO : Evolution du système, comparaison et impact sur le développement », Ed. Droit et Société, Kinshasa, 2018, 768 p. Service à la Communauté : Le Professeur Georges NDJOLI BOMPE est également Cadre Supérieur à l’Administration fiscale congolaise(DGI) où il exerce les fonctions d’Inspecteur des impôts. A ce titre, il représente, depuis plus d’une décennie la RD Congo et son Administration fiscale dans les travaux du Comité d’Experts en Coopération internationale en matière fiscale, organisés chaque année, notamment par le Conseil économique et social des Nations unies à Genève, et ceux des Experts fiscaux dans le cadre de la SADC et du COMESA. Auditeur interne formé, il est membre de l’Institut Français d’Audit et de Contrôle Interne, en sigle IFACI et Formateur professionnel référents en matière d’Administration fiscale certifié par l’Institut Forhom de France à Paris.
UPIO KAKURA WAPOL
Monsieur UPIO KAKURA WAPOL Professeur Docteur en droit de l’Université de Kinshasa, 2016 Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit économique congolais, africain et international (droit de la concurrence, droit de la distribution, droit de la consommation, droit de la compliance), Droit aérien, Droit des transports, Droit des ressources naturelles, Droit de l’environnement. PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Adhésion en cours à l’Institut Euro-Africain de Droit Economique (INEADEC ) Association Africaine de Droit Aérien et Spatial (AADAS) PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Conférence internationale sur « L’effectivité des perceptions fiscales sur les entreprises et l’équité de leur perception en Afrique en Afrique sub-saharienne », Kinshasa, 26-27 mai 2022, organisée par l’Institut Euro-Africain de Droit Economique (INEADEC) et l’International Fiscal Association (IFA) en collaboration avec les professeurs des Facultés de Droit de Université Catholique de Louvain, Université de Liège, Université de Neuchâtel, Université de Kinshasa ; Colloque international sur les « 10 ans de l’OHADA en République démocratique du Congo », Kinshasa, 15-16 septembre 2022, Commission Nationale OHADA et Barreau de Kinshasa/Gombe Journées scientifiques de la Faculté de Droit/ Département de Droit Privé et Judiciaire sur le thème : « Traité OHADA. Dix ans après : bilan et perspectives», Kinshasa, 13 septembre 2022. Journées scientifiques de l’ Ecole Nationale des Finances sur « Le contrôle financier des institutions publiques : qui gardera le gardien ?», Kinshasa, 17-19 août 2022. PUBLICATIONS Nombre d’ouvrages : 1 Articles : 5
Jean Paul NYEMBO TAMPAKANYA
Secrétaire chargé de l’enseignement du département de droit économique et social Monsieur Jean Paul NYEMBO TAMPAKANYA Professeur Docteur en Droit Economique et Social de l’Université de Kinshasa Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit Economique et Social : spécialiste des questions financières et bancaires Droit financier, bancaire et monétaire ; Droit des assurances ; Droit de la propriété intellectuelle PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Membre de la coordination de la Conférence Internationale des instituts des finances publiques « CIFP ». Coordonnateur de l’Afrique centrale Directeur général de l’Ecole Nationale des finances RDC ; Juriste responsable au conseil scientifique de l’agence nationale d’assurance qualité de l’enseignement supérieur et universitaire “ANAQ-ESU” PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Séminaire de haut niveau sur l’émergence du continent africain, Kinshasa, novembre 2013 ; Séminaire de haut niveau sur la e gouvernance, e administration, Tanger -Maroc, mars 2014 ; Séminaire de haut niveau sur la décentralisation comme nouvelle méthode de gestion pour le développement en Afrique, Tanger -Maroc, janvier 2014 ; Séminaire gouvernemental sur l’évaluation de la réforme du Portefeuille de l’Etat, GHK, Kinshasa, mai 2014 ; Journées scientifiques de l’Ecole Nationale des Finances, Kinshasa, 17-19 août 2022 ; Assemblées générales et réunions des coordonnateurs de la CIFP deux fois par an. PUBLICATIONS Inter ministérialité. Le meilleur mode de gestion de l’Etat et des finances publiques, Janvier 2022; Le marché des produits financiers en République démocratique du Congo, Août 2019 ; L’organisation des marchés financiers en République démocratique du Congo. Pour l’instauration d’une bourse des valeurs mobilières, septembre 2017 ; Droit financier. Le Droit des marchés financiers en République démocratique du Congo, juin 2017 ; La réglementation des prix. Le prix commercial & le prix financier, août 2017 ; Manuel de droit congolais de la propriété intellectuelle, août 2017 ; Sept articles.
Jean MBUYU LUYONGOLA
Monsieur Jean MBUYU LUYONGOLA Professeur Docteur en droit depuis 2013 Profil Fondateur du Centre des droits de l’homme (CDH), de Lubumbashi, le Professeur Jean MBUYU a milité dans la société civile, avant de participer à la Conférence Nationale Souveraine (CNS), puis d’embrasser la carrière politique. Il a été Directeur de Cabinet Adjoint du Chef de l’Etat (2000-2001), Ministre de l’Industrie et Petite et Moyenne Entreprises (2003-2005), et Conseiller Spécial du Chef de l’Etat en matière de sécurité (2001-2003 ; 2018 -2019). Avocat près la Cour depuis 1986, le Professeur MBUYU a été Assistant du Président du Tribunal Pénal International pour le Rwanda (Arusha 1997), puis Bâtonnier de l’Ordre du Barreau de Lubumbashi (1994-1996). Docteur en droit depuis 2013, le Professeur MBUYU oriente ses recherches en droit social et économique. Il enseigne le droit minier et des hydrocarbures, le droit du commerce international, le droit de l’environnement et le droit commercial général.
