Barthélemy OMEONGA TONGOMO
Monsieur Barthélemy OMEONGA TONGOMO Professeur Ordinaire Docteur en Droit public des Universités de Kinshasa (RDC) et de Liège (Belgique) depuis le 10 avril 2012 Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit public Droit administratif et Contentieux administratif Droit constitutionnel et droit des libertés fondamentales PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Vice-doyen chargé de l’enseignement de la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa depuis 2018 à ce jour. Invité permanent à l’Université de Liège. Doyen de la Faculté de droit de l’Université Islamique au Congo 2015 à 2021. Enseignant dans plusieurs Universités congolaises dont notamment : Université de Kinshasa Université Révérend Kim, Université Kongo, Université Libre de Kinshasa, Université Simon Kimbangu, Université de Kikwit, Université de Bandundu, Université de Gbadolite, Université Officiel de Ruwenzori, Université de Lodja. Magistrat-Avocat général du Parquet général près la Cour des comptes de la République démocratique du Congo. PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Co-directeur de 02 thèses de doctorat dont l’une à l’Université de Liège Secrétaire de 06 jurys de thèse Membre de 12 jurys de thèse. PUBLICATIONS Ouvrages publiés Droit constitutionnel. Principes fondamentaux du droit politique, Kinshasa, Aquilantprint, Le Droit public : Définitions, Sources, Branches spécifiques et Eléments fondamentaux, Kinshasa, René Descartes, 2016. Manuel du droit des libertés fondamentales, 1ère édition, Kinshasa, Eduques, 2018. Manuel de droit administratif, Kinshasa, Hans Kelsen, 2021. Le droit de contentieux administratif congolais. Tome 1. Les juridictions administratives, Kinshasa, Hans Kelsen, 2022. Articles de revues publiés OMEONGA TONGOMO (B), « La problématique de l’exécution des arrêts du juge administratif suprême congolais et la garantie de l’indépendance du pouvoir judiciaire », in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, n° 25, vol. I, Janvier-Mars 2006. OMEONGA TONGOMO (B), « L’application des actes de gouvernement dans la jurisprudence de la Cour Suprême de Justice : Une reconceptualisation de la notion ou un problème de qualification », in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, n° 26, vol. I, avril-juin 2006. OMEONGA TONGOMO (B), « Le contentieux de la réparation des préjudices exceptionnels résultant des actes des pouvoirs publics : Une étude des conditions de mise en jeu en droit comparé Belgique et République démocratique du Congo », Annales de la Faculté de droit de l’Université de Kinshasa, 2011-2012, Editions Droit et Société, Kinshasa, 2013. OMEONGA TONGOMO (B), « Les perspectives de la juridiction administrative congolaise issue de la réforme du 18 février 2006. Une étude de l’organisation et des compétences du Conseil d’Etat », in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 20ième année, n°052, vol. IV, Juillet-Septembre 2016. OMEONGA TONGOMO (B), « La protection pénale de la Constitution en droit positif congolais : Enjeux, contraintes pratiques et perspectives d’un nouveau mécanisme de sanction de la suprématie constitutionnelle », in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 20ième année, n°053, vol. I, Octobre-Décembre 2016. OMEONGA TONGOMO (B), « Contribution à l’étude du statut et des fonctions de la Cour constitutionnelle en droit positif congolais », in A.D.H.D., 24ième année, n°066, vol. I, Janvier-Avril 2020. OMEONGA TONGOMO (B), « Les juridictions administratives en droit positif congolais. Réflexion sur le contenu et la portée des articles 154 et 155 de la Constitution du 18 février 2006 », in A.D.H.D., 24ième année, n°067, vol. III, Mai-juin 2020. Contribution aux Mélanges en l’honneur du Professeur Emérite Gaston KALAMBAY LUMPUNGU, 2020.
Zacharie-Richard NTUMBA MUSUKA
Monsieur NTUMBA MUSUKA Zacharie-Richard Professeur Ordinaire Docteur en Droit à l’Université de Kinshasa Profil ACTIVITES PROFESSIONNELLES Chercheur au Centre de Recherche Interdisciplinaire pour la Promotion et la Protection de Droits de l’Homme en Afrique Centrale (C.R.I.D.H.A.C.) depuis 1997 Directeur-Adjoint du C.R.I.D.H.A.C. (Centre de Recherche Interdisciplinaire pour la protection et la Promotion des Droits de l’Homme en Afrique Centrale) chargé de la recherche depuis 2012. Membre de la Commission Permanente de Réforme du Droit Congolais depuis le 3 septembre 2015 par Arrêté Ministériel n° 029/CAB/MIN/JGS & DH/2015. Vice-Doyen chargé de la Recherche à la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa depuis Mai 2018. Doyen de la Faculté de Droit de l’Université Officielle de Mbuji- Mayi (U.O.M.) de 2012 à janvier 2022. Doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Kindu (UNIKI) de 2011 à janvier 2016. Avocat inscrit sur la liste des Conseils à la Cour Pénale Internationale (CPI) à la Haye aux Pays-Bas depuis le 14/04/2010. Professeur Ordinaire nommé par Arrêté Ministériel n° 0356/MINESU/CAB.MIN/MNB/RMM/MKK/2021 DU 22 novembre 2021 portant promotion des membres du personnel académique de l’Enseignement supérieur et universitaire de la République Démocratique du Congo. Professeur de Droit Public (Droit Constitutionnel, Droit Administratif et Institutions administratives, Services Publics et Entreprises publiques, Contentieux administratifs, Droit de la Fonction Publique, Science administrative, Finances Publiques, Droit International Public et Droit International Humanitaire). Directeur Adjoint du Cabinet ( DIRCABA) du Premier Président du Conseil d’Etat depuis Février 2020 Conseiller au Conseil d’Etat depuis le 17 juillet 2020. PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES, COLLOQUES, SEMINAIRES ET CONFERENCES Le Parlement comme contrepoids et ses relations avec le Gouvernement sous la Première République, Dissertation de Graduat, Faculté de Droit, UNIKIN, 1990, 55p. La protection des droits politiques dans l’ordre constitutionnel zaïrois, Mémoire de licence, Faculté de Droit, UNIKIN, 1994, 110p. Le sens de l’ubiquité de la liberté d’opinion : cas de la République démocratique du Congo in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 5è année, n° 19 VOL. I, Janvier-Décembre 2002, 12p. L’aménagement du droit de vote dans l’ordre juridique congolais in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 5è année, n° 19 VOL.I, Janvier-Décembre 2002, 14p. Le rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de l’Etat de droit, Mémoire de D.E.S., Faculté de Droit, UNIKIN, 2006, 245p. Rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de l’Etat de droit, Thèse de doctorat en Droit, UNIKIN, 27/08/2010, 650p. Le contrôle de la conventionalité en droit congolais in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 2010 Inexécution des décisions de justice rendues contre l’Administration comme frein à l’implantation de l’Etat de droit en RDC : quelle voie de sortie ? in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 2012 L’impératif de maintien de l’ordre public face à l’obligation du respect de la légalité par l’autorité de police administrative : Essai d’analyse du rôle sociojuridique du juge congolais in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 2014 Le rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de l’Etat de droit, L’Harmattan, Paris, 2014, 360p. Participation au séminaire de formation des Conseils à la Cour Pénale Internationale sur le crime d’agression, les enquêtes internationales et la représentation légale des victimes devant la Cour Pénale Internationale tenu à la Haye/ Pays-Bas du 15 au 19 octobre 2012. Participation au Colloque à Bamako au Mali sur le Droit International Humanitaire en 2013 Participation au séminaire de formation des Conseils à la Cour Pénale Internationale sur les aspects pratiques de l’intervention des Conseils devant la Cour Pénale Internationale tenu à la Haye/Pays-Bas du 21 au 25 octobre 2013. Colloque sur l’interrogatoire devant la Cour Pénale Internationale tenu à Dakar au Sénégal du 26 au 30 octobre 2014. Le régime répressif de l’avortement en droit congolais, Conférence tenue à l’Université de Goma (UNIGOM) en 2006. La fonction d’impérativité face à l’inexécution des décisions de justice rendues contre l’Administration congolaise, Conférence tenue le 15 décembre 2014 à l’Université Officielle de Mbuji- Mayi (UOM) et le 10 janvier 2015 à l’Université de Kamilambo (UKAM) à Tshikapa. Le processus du découpage territorial avant et après la révision constitutionnelle de 2011 en République démocratique du Congo : Quels défis à relever au Kasaï Oriental ? in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie n°048 VOL.III Juillet-Septembre 2015. Collaboration avec le Conseil des victimes à la Cour Pénale Internationale (CPI) dans l’affaire Procureur contre Al Faqi du Mali en 2016 en qualité de Field Assistant. Les innovations apportées par la Loi organique n° 16/027 du 15/10/2016 portant organisation, compétence et fonctionnement des juridictions de l’ordre administratif, conférence tenue devant le Conseil de l’ordre du Barreau de Kananga le 30/03/2018. Regards croisés sur le droit carcéral congolais : cas de la Prison de Mbuji Mayi in Cahiers Africains de Droits de l’Homme et de la Démocratie juin 2018 Vers la contractualisation de la justice : cas de la médiation en Droit OHADA IN Annales de la Faculté de Droit 2017-2018, UNIKIN, 2018 Le statut du malade devant le service public hospitalier : regard sur la responsabilité de l’Administration en droit congolais in La réforme du droit des obligations en RD Congo, Mélanges à la mémoire du Doyen Bonaventure Olivier KALONGO MBIKAYI, Paris, l’Harmattan, 2020
Jean-Louis ESAMBO KANGASHE
Monsieur Jean-Louis ESAMBO KANGASHE Professeur Ordinaire Docteur en droit public des Universités Paris I, Panthéon-Sorbonne et de Kinshasa, le 17 juin 2009, à Paris Spécialiste de droit constitutionnel, de droit électoral et de droit public comparé, il enseigne le droit public à l’Université de Kinshasa. Son domaine de recherche est le droit constitutionnel, le droit électoral, le droit des marchés publics et la légistique. Profil LABORATOIRES ET SOCIÉTÉS SAVANTES DE RATTACHEMENT Association congolaise de droit constitutionnel : Président depuis 2010 à ce jour. Réseau africain de droit constitutionnel : membre depuis 2008 à ce jour. Association internationale de droit constitutionnel : membre depuis 2009 à ce jour. Réseau des compétences électorales francophones : membre depuis 2011 à ce jour. Commission permanente de réforme du droit congolais : membre depuis 2015 à ce jour. PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Direction de thèses BUSHAKE NGUASHO Jules, Des mutations constitutionnelles informelles en République démocratique du Congo, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, février 2024. EKOTO LOLEKE Célestin, Le constitutionnalisme et la révision constitutionnelle en droit positif congolais, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, 12 août 2022. WETSH’OKONDA KOSO Marcel, La question des droits fondamentaux en droit positif congolais. Contribution à la recherche d’un mécanisme de protection efficace par la Cour constitutionnelle, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, le 30 septembre 2021. YAMBU-A- NGOYI Corneille, L’encadrement constitutionnel du pouvoir. Étude comparée des droits béninois et congolais, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, octobre 2023. Présidence des jurys de thèses YAMEOGO Hamidou, Le principe de prévention environnementale en droit des communautés africaines, École doctorale en Sciences Juridiques et Politique, Économie et Gestion, Université Thomas Sankara, Ouagadougou 27 janvier 2024. NDAYISABA Elisabeth, Effectivité du droit de la femme au développement en Afrique, Économie doctorale en Sciences Juridiques et Politiques, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, 27 janvier 2024. LUKUSA KABWE François, Progrès médical et stabilité du ménage en République démocratique du Congo, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, 27 décembre 2023. KABASELE KABALA Nicolas, L’État Léopoldien au Congo-Kinshasa : résilience, transmutabilité ou perpétuation. Regard sur sa nature et ses atouts capacitaires (1885-2018), Faculté des Sciences sociales, administratives et politiques, Université de Kinshasa, 17 août 2023. LUMU MBAYA Sylvain, Le droit à des élections démocratiques dans le contexte africain. Esquisse des enjeux et perspectives à l’aune des expériences comparées, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, 03 septembre 2022. COULIBALY Drissa Mamadou, Le contrôle juridictionnel des résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies en matière de maintien de la paix et de la sécurité internationales, École doctorale internationale, Institut Supérieur de Droit International des Droits de l’Homme et Université Aube Nouvelle, Ouagadougou, 03 juin 2022. MAVUEMBA LUZITUSU KINKELA Michael-Mays, Des mécanismes de protection des créanciers maritimes en droit congolais, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, 17 décembre 2021. ODIKO LOKANGAKA Charles, La protection de la liberté de manifestation dans l’espace publique en République démocratique du Congo. Une étude comparée des droits français, espagnol et béninois, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, le 24 octobre 2020. Rapporteur de thèses BALBONE Idrissa, L’encadrement juridique du pouvoir constituant dérivé en Afrique, École doctorale en Sciences Juridiques et Politiques, Gestion et Économie, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, 23 mars 2022. BERE Kayaka Aristide, Le peuple, ultime gardien de la Constitution en Afrique, École doctorale en Sciences Juridiques et Politiques, Gestion et Économie, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, 23 mars 2022. DABIRE Cyriaque Téon Vièl, Le pouvoir constituant du juge constitutionnel en Afrique, École doctorale en Sciences Juridiques, Politiques, Économie et de Gestion, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, février 2024. MBANGALA BIMBU Félix, Le constitutionnalisme en Afrique : entre mimétisme institutionnel et autonomie constitutionnelle. Cas de la République démocratique du Congo, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, le 03 juillet 2014. TARPAKA Kadidiatou, La contrainte économique en droit international des traités, École doctorale en Sciences Juridiques, Politiques, Économie et de Gestion, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, février 2024. TSEKI NZALABATU Timothée, Le droit congolais des contrats publics au regard des principes internationaux de la commande publique, École doctorale 141 : Droit et science politique, Centre de Recherche sur le Droit public, Université Paris Nanterre, le 9 décembre 2021. Expérience judiciaire Président au Conseil d’État, 30 juillet 2022. Conseiller d’État, le 17 juillet 2020. Membre de la Cour constitutionnelle, le 4 juillet 2014. Avocat Général près la Cour d’Appel de Kinshasa, le 1er juin 2013. Substitut du procureur général près la Cour d’Appel de Kinshasa-Gombe, février 2002 à mai 2013. Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de N’djili, Kinshasa, octobre 1999 à février 2002. Premier substitut du Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Matete, Kinshasa, mai 1997 à octobre 1999. Substitut du Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Matete, Kinshasa, août 1992 à mai 1997. Magistrat à titre provisoire, avril 1990 à juillet 1991. Expérience dans le Domaine constitutionnel et de la légistique D’août à octobre 2022 : Expert auprès du Département des affaires politiques, de la paix et de la Sécurité de la Commission de l’Union africaine sur l’élaboration et la validation des lignes directrices relatives aux révisions constitutionnelles. Du 02 janvier au 20 avril 2022 : Consultant juridique national auprès de la Banque Mondiale pour la rédaction de l’avant-projet de loi sur la météorologie en République démocratique du Congo. Du 20 août au 30 septembre 2021 : Consultant juridique auprès du National Democratic Institute-RD Congo chargé d’appuyer la réforme du système partisan congolais (Loi portant organisation et fonctionnement des partis politiques), Kinshasa, République démocratique du Congo. Du 18 au 27 août 2021 Consultant juridique en légistique auprès de Carter Center chargé d’animer un atelier sur la modification des lois essentielles à la réforme électorale, Mbuela Lodge, Province du Kongo Central, République démocratique du Congo. Du 25 juin au 16 juillet 2021 : Consultant juridique national auprès du Projet de Réforme et de Rajeunissement de l’Administration Publique, PRRAP chargé de la revue documentaire et de l’organisation de l’atelier d’échanges et de cadrage pour un entendement commun de la problématique de la fonction publique provinciale et locale en République démocratique
Dieudonné KALUBA DIBWA
Monsieur Dieudonné KALUBA DIBWA Professeur Ordinaire Docteur en Droit de l’Université de Kinshasa, 31 août 2010. Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit constitutionnel, domaines de recherche : contentieux constitutionnel, Philosophie du droit PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Membre de l’AIDC, RADC Vice-Président de l’Association congolaise de droit constitutionnel, Membre de l’Association française de droit constitutionnel. PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Enseignements en troisième cycle, Promoteur et co-promoteut de thèses au pays et en France (Paris V René Descartes, Paris 12 Créteil, Bordeaux). Membre des jurys de thèses au pays et en France. PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Congrès mondial de droit constitutionnel et table-ronde d’Aix-en-Provence, etc… PUBLICATIONS 7 livres 12 articles
Benjamin MAKAMBA MBALANDA
Monsieur MAKAMBA MBALANDA Benjamin Professeur Associé Thèse de doctorat soutenue le 07 mai 2022 à l’Université de Kinshasa. Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit Administratif, Droit Constitutionnel, Droit (science) électoral droit de finances publics RECHERCHE SCIENTIFIQUE Le financement de la campagne électorale des partis politiques en RDC en violation de l’article 21 de la déclaration Universelle des droits de l’homme, thèse de doctorat/ 2022 UNIKIN. Cinquantenaire et décentralisation en RD Congo, in CRUPEN n° 39/2009, Kinshasa ; Accompagnement du processus électoral en RDC, in CRUPEN n°38/2008, Kinshasa ; Du contreseing constitutionnel en Afrique francophone : cas du Benin, du Gabon et de la RDC, in CHRIDAC, Kinshasa, 2009 ; De la régulation et de la sécurité juridique du processus électoral, in MES n°121, Kinshasa, 2022 ; La campagne électorale en Afrique, en violation de l’article 21 de la déclaration Universelle des Droits de l’Homme, in MES, n° 121, Kinshasa, 2022 ; Le financement public des campagnes électorales en RDC, le parrainage et la taxe parafiscale comme remède à la pléthore des candidats aux échéances électorales, in MES, n° 122, Kinshasa, 2022 ; Les contestations des résultats des élections comme conséquences de l’autofinancement des campagnes électorales en RD Congo, in AKOFINA, Abidjan, 2022 .
Dieudonné KWETE MBUL IMUAN’L
Monsieur Dieudonné KWETE MBUL IMUAN’L Professeur Ordinaire Thèse de doctorat soutenue à l’université de Kinshasa le 14 juillet 2007 Profil Spécialité : Sciences historiques Domaine de recherche : Histoire et philosophie du Droit Nombre d’ouvrages : 3 Articles scientifiques : 4 Contribution aux ouvrages collectifs: co-auteur des volumes X à XVII du Dictionnaire des rites , CEEBA Membre de la SOHICO Participation à la formation du 3eme Cycle: Membre jury DEA / UNIKIN Albert KOMBA/ UNIKIN Jury thèses de doctorat KABAMBA des SSPA/ UNIKIN , EKOTO Faculté de Droit/ UNIKIN Enseignements: Histoire du Droit , Administration et Développement, Rédaction et Correspondance, Expressions orale et écrite. Participation à de nombreux colloques ateliers conférences en Afrique , Amériques et Europe. Formateur certifié.
