Raoul-Nicodème KIENGE-KIENGE
Monsieur Raoul-Nicodème KIENGE-KIENGE INTUDI Professeur Ordinaire Thèse de doctorat en criminologie soutenue à l’Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve), en 2005 Profil Domaines de spécialisation: Criminologie et questions de régulation sociale – Justice pénale (droit pénal, procédure pénale et pénologie ou droit pénitentiaire) – violence et criminalité urbaines – Justice des mineurs et droits de l’enfant – Méthodologie de recherche en sciences sociales (recherche qualitative) et méthodologie juridique. Ouvrages dirigés ou publiés (Comme directeur), La justice pénale en RD Congo, un recueil des textes mis à jour au 31 décembre 2020, 2 vol., Presses universitaires de Kinshasa, 2021 ; (Comme co-auteur), Puzzle de sorties de violence urbaine à Kinshasa (RD Congo), Louvain-la-Neuve, Academia-L’Harmattan, Coll. Publications du Centre de criminologie de l’Université de Kinshasa, 2019. (Comme co-directeur), Violence urbaine et réaction policière à Kinshasa (RD Congo). Sens et non-sens, Louvain-la-Neuve, Academia-L’Harmattan, Coll. Publications du Centre de criminologie de l’Université de Kinshasa, 2017. (Comme directeur), Hommages au Professeur Pierre AKELE ADAU, Kinshasa, Editions CEPAS, 2015. Comme directeur) La recherche en criminologie en République Démocratique du Congo, Academia-L’Harmattan, Coll. Publications du Centre de criminologie de l’Université de Kinshasa, Louvain-la-Neuve, 2014. « Modernité insécurisée et vivre ensemble dans un marché de la périphérie de Kinshasa », in Ch. BRÉDA, M. DERIDDER et P-J. LAURENT (dir.), La Modernité insécurisée. Anthropologie des conséquences de la mondialisation, Louvain-la-Neuve, Academia, 2014, pp. 255-276 (ouvrage collectif). (Comme directeur) L’enjeu du développement en Afrique. Actes du colloque international organisé par le Centre Africain de Formation et d’Action Sociale, CAFAS, à Kinshasa les 17 et 18 avril 2010, Québec, Wilson & Lafleur, 2011. « La gestion des problèmes des jeunes en milieu urbain du Congo belge (1950) à la République Démocratique du Congo (2009) », in O. NDESHYO RURIHOSE (dir.), La République Démocratique du Congo : les défis récurrents des colonisations, de l’Etat de droit et du développement économique et social, Mélanges Célestin NGUYANDILA, Kinshasa, CEDESURK, 2012, pp. 859-902 (ouvrage collectif), etc. Appartenance aux Laboratoires et sociétés savantes : Directeur de l’École de criminologie et du Centre de Criminologie et de Pathologie Sociale (CCPS) à l’UNIKIN. Membre du Comité de Pilotage du Collège doctoral régional Humanités et Sociétés de l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF) pour l’Afrique centrale et les Grands lacs. Membre de l’Association internationale des criminologues de langue française (AICLF). Membre du Comité scientifique de Harambee Africa International. Membre de la Commission permanente de réforme du droit congolais (CPRDC) (Septembre 2015). Membre du Comité scientifique de la Revue de Droit Africain (Bruxelles) ; Membre du Groupe de Recherche et de Documentation Juridique Africaine, R.D.J.A. (Bruxelles). Participation à la formation de troisième cycle : Co-promoteur de la thèse de doctorat en sciences politiques et administratives de Monsieur MWAMBA MATANZI intitulée : Gouvernance post-conflit et justice transitionnelle. Une approche managériale, défendue publiquement le 17 novembre 2012 à l’Université de Kinshasa. Promoteur local de la thèse de doctorat en criminologie de Monsieur Dieudonné KANTENGA – École de criminologie de l’Université de Lubumbashi, intitulée : De la construction de la figure de l’enfant-soldat aux expériences de socialisation. Le cas de la RDC, défendue publiquement le 2 juillet 2014. Promoteur de la thèse de doctorat en droit pénal de Monsieur Jules Éminence NZUNDU NZALALEMBA à la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa, intitulée La justice de proximité au niveau des Tribunaux de paix en République Démocratique du Congo. Des discours aux pratiques (défendue publiquement le 14 décembre 2018). Promoteur de la thèse de doctorat en droit pénal de Monsieur Baudouin BUNGU MUSOY à la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa, intitulée La mise en œuvre du droit du détenu à la santé en contexte pénitentiaire congolais. Un cas d’effritement du monopole étatique, (défendue publiquement le 19 juillet 2019). Promoteur de la thèse de doctorat en droit pénal de Monsieur Anaclet DIKUYI MUBOYAYI à la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa, intitulée La lutte contre la corruption dans l’exécution de la dépense publique en République en République Démocratique du Congo (en finalisation). Membre du jury de thèse de doctorat en droit à l’Université de Genève de Madame Christelle MOLIMA, intitulée La responsabilité pénale des enfants soldats dans le contexte de leur réinsertion communautaire en République Démocratique du Congo (défendue publiquement à Genève par Zoom, le 29 juin 2021). Membre du jury et Rapporteur externe de la thèse de doctorat en droit de Placide II MOUDOUDOU sur la garde à vue au Congo, à l’Université Marien Ngouabi à Brazzaville (République du Congo) défendue publiquement le 30 septembre 2021 (en distanciel); Membre du jury et Rapporteur externe de la thèse de doctorat en droit de Monsieur Avertty Gaëtan ASSECK – VALLAT sur le logement familial, à l’Université Marien Ngouabi à Brazzaville (République du Congo), défendue publiquement le 1er octobre 2021 (en distanciel) ; Membre du Jury et Rapporteur externe de la thèse de doctorat de Jean-Pierre Elie NONGOU sur La propriété foncière en République du Congo, à l’Université Marien Ngouabi à Brazzaville (République du Congo). Participation aux colloques, ateliers ou conférences internationales : Participation comme paneliste à une table-ronde sur le thème : « La traduction de l’OPAC en RDC : entre le local et l’international », organisée sur Zoom par le Centre interfacultaire en droits de l’enfant de l’Université de Genève en collaboration avec le CERDHO de l’Université catholique de Bukavu, le 11 novembre 2021. Leçon magistrale sur Une politique et une régulation pour un véritable État de droit en RD Congo, Matinée scientifique à l’occasion de la sortie officielle de l’Académie congolaise des sciences, ACCOS, Kinshasa, Rotana, le 26 mars 2021. « Une expérience de recherche ethnographique sur la délinquance des jeunes à Kinshasa », séminaire donné à l’Institut des sciences humaines de l’Université de Liège, 18 avril 2010. « La réforme du système pénitentiaire congolais dans un contexte de crise », Séminaire donné au Centre de recherche interdisciplinaire sur la déviance et la pénalité, Université catholique de Louvain-la-Neuve, 24 mars 2010. Colloque international sur L’enjeu du développement en Afrique : réflexions sur base de l’Encyclique Caritas in veritate sur le développement humain intégral dans la charité et la vérité, Kinshasa, Centre
Zacharie-Richard NTUMBA MUSUKA
Monsieur NTUMBA MUSUKA Zacharie-Richard Professeur Ordinaire Docteur en Droit à l’Université de Kinshasa Profil ACTIVITES PROFESSIONNELLES Chercheur au Centre de Recherche Interdisciplinaire pour la Promotion et la Protection de Droits de l’Homme en Afrique Centrale (C.R.I.D.H.A.C.) depuis 1997 Directeur-Adjoint du C.R.I.D.H.A.C. (Centre de Recherche Interdisciplinaire pour la protection et la Promotion des Droits de l’Homme en Afrique Centrale) chargé de la recherche depuis 2012. Membre de la Commission Permanente de Réforme du Droit Congolais depuis le 3 septembre 2015 par Arrêté Ministériel n° 029/CAB/MIN/JGS & DH/2015. Vice-Doyen chargé de la Recherche à la Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa depuis Mai 2018. Doyen de la Faculté de Droit de l’Université Officielle de Mbuji- Mayi (U.O.M.) de 2012 à janvier 2022. Doyen de la Faculté de Droit de l’Université de Kindu (UNIKI) de 2011 à janvier 2016. Avocat inscrit sur la liste des Conseils à la Cour Pénale Internationale (CPI) à la Haye aux Pays-Bas depuis le 14/04/2010. Professeur Ordinaire nommé par Arrêté Ministériel n° 0356/MINESU/CAB.MIN/MNB/RMM/MKK/2021 DU 22 novembre 2021 portant promotion des membres du personnel académique de l’Enseignement supérieur et universitaire de la République Démocratique du Congo. Professeur de Droit Public (Droit Constitutionnel, Droit Administratif et Institutions administratives, Services Publics et Entreprises publiques, Contentieux administratifs, Droit de la Fonction Publique, Science administrative, Finances Publiques, Droit International Public et Droit International Humanitaire). Directeur Adjoint du Cabinet ( DIRCABA) du Premier Président du Conseil d’Etat depuis Février 2020 Conseiller au Conseil d’Etat depuis le 17 juillet 2020. PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES, COLLOQUES, SEMINAIRES ET CONFERENCES Le Parlement comme contrepoids et ses relations avec le Gouvernement sous la Première République, Dissertation de Graduat, Faculté de Droit, UNIKIN, 1990, 55p. La protection des droits politiques dans l’ordre constitutionnel zaïrois, Mémoire de licence, Faculté de Droit, UNIKIN, 1994, 110p. Le sens de l’ubiquité de la liberté d’opinion : cas de la République démocratique du Congo in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 5è année, n° 19 VOL. I, Janvier-Décembre 2002, 12p. L’aménagement du droit de vote dans l’ordre juridique congolais in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 5è année, n° 19 VOL.I, Janvier-Décembre 2002, 14p. Le rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de l’Etat de droit, Mémoire de D.E.S., Faculté de Droit, UNIKIN, 2006, 245p. Rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de l’Etat de droit, Thèse de doctorat en Droit, UNIKIN, 27/08/2010, 650p. Le contrôle de la conventionalité en droit congolais in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 2010 Inexécution des décisions de justice rendues contre l’Administration comme frein à l’implantation de l’Etat de droit en RDC : quelle voie de sortie ? in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 2012 L’impératif de maintien de l’ordre public face à l’obligation du respect de la légalité par l’autorité de police administrative : Essai d’analyse du rôle sociojuridique du juge congolais in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, 2014 Le rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de l’Etat de droit, L’Harmattan, Paris, 2014, 360p. Participation au séminaire de formation des Conseils à la Cour Pénale Internationale sur le crime d’agression, les enquêtes internationales et la représentation légale des victimes devant la Cour Pénale Internationale tenu à la Haye/ Pays-Bas du 15 au 19 octobre 2012. Participation au Colloque à Bamako au Mali sur le Droit International Humanitaire en 2013 Participation au séminaire de formation des Conseils à la Cour Pénale Internationale sur les aspects pratiques de l’intervention des Conseils devant la Cour Pénale Internationale tenu à la Haye/Pays-Bas du 21 au 25 octobre 2013. Colloque sur l’interrogatoire devant la Cour Pénale Internationale tenu à Dakar au Sénégal du 26 au 30 octobre 2014. Le régime répressif de l’avortement en droit congolais, Conférence tenue à l’Université de Goma (UNIGOM) en 2006. La fonction d’impérativité face à l’inexécution des décisions de justice rendues contre l’Administration congolaise, Conférence tenue le 15 décembre 2014 à l’Université Officielle de Mbuji- Mayi (UOM) et le 10 janvier 2015 à l’Université de Kamilambo (UKAM) à Tshikapa. Le processus du découpage territorial avant et après la révision constitutionnelle de 2011 en République démocratique du Congo : Quels défis à relever au Kasaï Oriental ? in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie n°048 VOL.III Juillet-Septembre 2015. Collaboration avec le Conseil des victimes à la Cour Pénale Internationale (CPI) dans l’affaire Procureur contre Al Faqi du Mali en 2016 en qualité de Field Assistant. Les innovations apportées par la Loi organique n° 16/027 du 15/10/2016 portant organisation, compétence et fonctionnement des juridictions de l’ordre administratif, conférence tenue devant le Conseil de l’ordre du Barreau de Kananga le 30/03/2018. Regards croisés sur le droit carcéral congolais : cas de la Prison de Mbuji Mayi in Cahiers Africains de Droits de l’Homme et de la Démocratie juin 2018 Vers la contractualisation de la justice : cas de la médiation en Droit OHADA IN Annales de la Faculté de Droit 2017-2018, UNIKIN, 2018 Le statut du malade devant le service public hospitalier : regard sur la responsabilité de l’Administration en droit congolais in La réforme du droit des obligations en RD Congo, Mélanges à la mémoire du Doyen Bonaventure Olivier KALONGO MBIKAYI, Paris, l’Harmattan, 2020
Georges NDJOLI BOMPE
Monsieur GEORGES NDJOLI BOMPE Professeur Docteur en droit l’Université de Kinshasa Profil Etudes faites : Docteur en Droit (UNIKIN-RDC en 2011) et Diplômé d’Etudes Spécialisées en Droit Economique (UCL-Belgique en 2002). Domaines de recherche : Finances publiques et fiscalité (aspects nationaux et internationaux) ; Droit financier, Droit de l’entreprise, Droit économique (aspects nationaux et internationaux) ; Droit de transfert des capitaux et des investissements. Activités académiques et Scientifiques : Secrétaire Académique facultaire depuis janvier 2022, sa charge horaire actuelle est constituée des enseignements de Droit financier, Droit fiscal (à la faculté de Droit et des Sciences économiques et de Gestion), Droit de l’entreprise et de la Législation, fiscalité et Contrats pétroliers (à la faculté de Pétrole, Gaz et Energies renouvelables), l’animation des Séminaires de Droit Economique(finances publiques et fiscalité)sans oublier l’encadrement des étudiants dans la rédaction des travaux de fin de cycle, de mémoires de fins d’études ainsi que des thèses. Publications : Auteur de plusieurs articles dans sa spécialité, il a rédigé les supports d’enseignements sur les matières qu’il enseigne ainsi qu’un ouvrage de référence sur « LA DECENTRALISATIONFISCALE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO : Evolution du système, comparaison et impact sur le développement », Ed. Droit et Société, Kinshasa, 2018, 768 p. Service à la Communauté : Le Professeur Georges NDJOLI BOMPE est également Cadre Supérieur à l’Administration fiscale congolaise(DGI) où il exerce les fonctions d’Inspecteur des impôts. A ce titre, il représente, depuis plus d’une décennie la RD Congo et son Administration fiscale dans les travaux du Comité d’Experts en Coopération internationale en matière fiscale, organisés chaque année, notamment par le Conseil économique et social des Nations unies à Genève, et ceux des Experts fiscaux dans le cadre de la SADC et du COMESA. Auditeur interne formé, il est membre de l’Institut Français d’Audit et de Contrôle Interne, en sigle IFACI et Formateur professionnel référents en matière d’Administration fiscale certifié par l’Institut Forhom de France à Paris.
UPIO KAKURA WAPOL
Monsieur UPIO KAKURA WAPOL Professeur Docteur en droit de l’Université de Kinshasa, 2016 Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit économique congolais, africain et international (droit de la concurrence, droit de la distribution, droit de la consommation, droit de la compliance), Droit aérien, Droit des transports, Droit des ressources naturelles, Droit de l’environnement. PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Adhésion en cours à l’Institut Euro-Africain de Droit Economique (INEADEC ) Association Africaine de Droit Aérien et Spatial (AADAS) PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Conférence internationale sur « L’effectivité des perceptions fiscales sur les entreprises et l’équité de leur perception en Afrique en Afrique sub-saharienne », Kinshasa, 26-27 mai 2022, organisée par l’Institut Euro-Africain de Droit Economique (INEADEC) et l’International Fiscal Association (IFA) en collaboration avec les professeurs des Facultés de Droit de Université Catholique de Louvain, Université de Liège, Université de Neuchâtel, Université de Kinshasa ; Colloque international sur les « 10 ans de l’OHADA en République démocratique du Congo », Kinshasa, 15-16 septembre 2022, Commission Nationale OHADA et Barreau de Kinshasa/Gombe Journées scientifiques de la Faculté de Droit/ Département de Droit Privé et Judiciaire sur le thème : « Traité OHADA. Dix ans après : bilan et perspectives», Kinshasa, 13 septembre 2022. Journées scientifiques de l’ Ecole Nationale des Finances sur « Le contrôle financier des institutions publiques : qui gardera le gardien ?», Kinshasa, 17-19 août 2022. PUBLICATIONS Nombre d’ouvrages : 1 Articles : 5
Richard LUKUNDA VAKALA MFUMU
Monsieur Richard LUKUNDA VAKALA – MFUMU Professeur Doctorat en Droit en 2015, Thèse à l’Université de Kinshasa Profil Domaines de recherche : Droit diplomatique et consulaire, Droit des organisations internationales, Droits de l’homme, Règlement des différends internationaux. Membre de la Société Congolaise de droit international. Certificat du Département d’Etat américain en 2003 en matière de Lutte contre le trafic des êtres humains. Membre du jury des thèses de doctorat, notamment de Mr Claude Nyamugabo Bazibuhe « La participation de la RDC dans les communautés économiques régionales africaines : entre rationalité et rentabilité » et de Mr Sylvain Lumu Mbaya « Le droit à des élections démocratiques dans le contexte africain : esquisse d’enjeux et perspectives sous l’angle du droit international public ». Ouvrages publiés : « La Conférence internationale sur la paix, la démocratie et le développement dans la région des Grands Lacs : Coquille vide ou nécessité impérieuse pour le redécollage du Congo – Démocratique. Quelques considérations sur le processus », Cedi, Kinshasa, 2004 ; « Le développement intégré de l’Afrique par les bassins fluviaux : cas des bassins du Congo et du Nil », L’Harmattan, Paris, 2016 ; Cours de « Droit diplomatique et consulaire », Institut Africain des Droits de l’Homme et de la Démocratie, Kinshasa, 2020. Contribution à l’Ouvrage du Professeur Ndeshyo Rurihose Oswald : Manuel de Droit communautaire africain, Tome 1 « Introduction générale : objet, sources, caractéristiques et domaines », Editions Etat et Société, Kinshasa, 2011. Plusieurs articles publiés, notamment « Voies de sortie à l’inertie de la Communauté internationale face aux atteintes au droit à la vie », in Annales de la Faculté de Droit de l’UNIKIN, volume XI-XXVII (2003-2004); « Plaidoyer-devoir de mémoire- pour une nouvelle mise à contribution de la Cour Internationale de Justice dans le règlement des différends étatiques opposant la RDC à ses voisins », in La responsabilité du juriste face aux manifestations de la crise dans la société contemporaine. Un regard croisé autour de la pratique du droit par le Professeur Auguste Mampuya, Bruylant, Bruxelles, 2018 ; « La diplomatie économique congolaise classique à l’épreuve », in Du droit à l’économie et de l’économie au droit, retour sur certains pans de l’engagement du Doyen Grégoire Bakandeja dans la pratique du droit, Bruylant, Bruxelles, 2019 ; « Mécanismes sui generis de suivi des droits de l’homme en République Démocratique du Congo : se départir d’une somnolence institutionnelle », in Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, Kinshasa, mai-juin 2020 ; « Vers une réforme ou une requalification du droit diplomatique congolais : questionnements sur quelques pratiques en République Démocratique du Congo », in La réforme du droit des obligations en RDCongo. Mélanges à la mémoire du Doyen Bonaventure Olivier Kalongo Mbikayi, L’Harmattan, Paris, septembre 2020. Suivi des contentieux internationaux de la RDC à la Cour Internationale de Justice, au Conseil des Droits de l’Homme, à la Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples, au niveau des Organes de supervision des traités internationaux, à l’Union Africaine et au Conseil de Sécurité des Nations Unies.
Jean-Louis ESAMBO KANGASHE
Monsieur Jean-Louis ESAMBO KANGASHE Professeur Ordinaire Docteur en droit public des Universités Paris I, Panthéon-Sorbonne et de Kinshasa, le 17 juin 2009, à Paris Spécialiste de droit constitutionnel, de droit électoral et de droit public comparé, il enseigne le droit public à l’Université de Kinshasa. Son domaine de recherche est le droit constitutionnel, le droit électoral, le droit des marchés publics et la légistique. Profil LABORATOIRES ET SOCIÉTÉS SAVANTES DE RATTACHEMENT Association congolaise de droit constitutionnel : Président depuis 2010 à ce jour. Réseau africain de droit constitutionnel : membre depuis 2008 à ce jour. Association internationale de droit constitutionnel : membre depuis 2009 à ce jour. Réseau des compétences électorales francophones : membre depuis 2011 à ce jour. Commission permanente de réforme du droit congolais : membre depuis 2015 à ce jour. PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Direction de thèses BUSHAKE NGUASHO Jules, Des mutations constitutionnelles informelles en République démocratique du Congo, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, février 2024. EKOTO LOLEKE Célestin, Le constitutionnalisme et la révision constitutionnelle en droit positif congolais, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, 12 août 2022. WETSH’OKONDA KOSO Marcel, La question des droits fondamentaux en droit positif congolais. Contribution à la recherche d’un mécanisme de protection efficace par la Cour constitutionnelle, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, le 30 septembre 2021. YAMBU-A- NGOYI Corneille, L’encadrement constitutionnel du pouvoir. Étude comparée des droits béninois et congolais, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, octobre 2023. Présidence des jurys de thèses YAMEOGO Hamidou, Le principe de prévention environnementale en droit des communautés africaines, École doctorale en Sciences Juridiques et Politique, Économie et Gestion, Université Thomas Sankara, Ouagadougou 27 janvier 2024. NDAYISABA Elisabeth, Effectivité du droit de la femme au développement en Afrique, Économie doctorale en Sciences Juridiques et Politiques, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, 27 janvier 2024. LUKUSA KABWE François, Progrès médical et stabilité du ménage en République démocratique du Congo, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, 27 décembre 2023. KABASELE KABALA Nicolas, L’État Léopoldien au Congo-Kinshasa : résilience, transmutabilité ou perpétuation. Regard sur sa nature et ses atouts capacitaires (1885-2018), Faculté des Sciences sociales, administratives et politiques, Université de Kinshasa, 17 août 2023. LUMU MBAYA Sylvain, Le droit à des élections démocratiques dans le contexte africain. Esquisse des enjeux et perspectives à l’aune des expériences comparées, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, 03 septembre 2022. COULIBALY Drissa Mamadou, Le contrôle juridictionnel des résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies en matière de maintien de la paix et de la sécurité internationales, École doctorale internationale, Institut Supérieur de Droit International des Droits de l’Homme et Université Aube Nouvelle, Ouagadougou, 03 juin 2022. MAVUEMBA LUZITUSU KINKELA Michael-Mays, Des mécanismes de protection des créanciers maritimes en droit congolais, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, 17 décembre 2021. ODIKO LOKANGAKA Charles, La protection de la liberté de manifestation dans l’espace publique en République démocratique du Congo. Une étude comparée des droits français, espagnol et béninois, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, le 24 octobre 2020. Rapporteur de thèses BALBONE Idrissa, L’encadrement juridique du pouvoir constituant dérivé en Afrique, École doctorale en Sciences Juridiques et Politiques, Gestion et Économie, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, 23 mars 2022. BERE Kayaka Aristide, Le peuple, ultime gardien de la Constitution en Afrique, École doctorale en Sciences Juridiques et Politiques, Gestion et Économie, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, 23 mars 2022. DABIRE Cyriaque Téon Vièl, Le pouvoir constituant du juge constitutionnel en Afrique, École doctorale en Sciences Juridiques, Politiques, Économie et de Gestion, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, février 2024. MBANGALA BIMBU Félix, Le constitutionnalisme en Afrique : entre mimétisme institutionnel et autonomie constitutionnelle. Cas de la République démocratique du Congo, Faculté de Droit, Université de Kinshasa, le 03 juillet 2014. TARPAKA Kadidiatou, La contrainte économique en droit international des traités, École doctorale en Sciences Juridiques, Politiques, Économie et de Gestion, Université Thomas Sankara, Ouagadougou, février 2024. TSEKI NZALABATU Timothée, Le droit congolais des contrats publics au regard des principes internationaux de la commande publique, École doctorale 141 : Droit et science politique, Centre de Recherche sur le Droit public, Université Paris Nanterre, le 9 décembre 2021. Expérience judiciaire Président au Conseil d’État, 30 juillet 2022. Conseiller d’État, le 17 juillet 2020. Membre de la Cour constitutionnelle, le 4 juillet 2014. Avocat Général près la Cour d’Appel de Kinshasa, le 1er juin 2013. Substitut du procureur général près la Cour d’Appel de Kinshasa-Gombe, février 2002 à mai 2013. Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de N’djili, Kinshasa, octobre 1999 à février 2002. Premier substitut du Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Matete, Kinshasa, mai 1997 à octobre 1999. Substitut du Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Matete, Kinshasa, août 1992 à mai 1997. Magistrat à titre provisoire, avril 1990 à juillet 1991. Expérience dans le Domaine constitutionnel et de la légistique D’août à octobre 2022 : Expert auprès du Département des affaires politiques, de la paix et de la Sécurité de la Commission de l’Union africaine sur l’élaboration et la validation des lignes directrices relatives aux révisions constitutionnelles. Du 02 janvier au 20 avril 2022 : Consultant juridique national auprès de la Banque Mondiale pour la rédaction de l’avant-projet de loi sur la météorologie en République démocratique du Congo. Du 20 août au 30 septembre 2021 : Consultant juridique auprès du National Democratic Institute-RD Congo chargé d’appuyer la réforme du système partisan congolais (Loi portant organisation et fonctionnement des partis politiques), Kinshasa, République démocratique du Congo. Du 18 au 27 août 2021 Consultant juridique en légistique auprès de Carter Center chargé d’animer un atelier sur la modification des lois essentielles à la réforme électorale, Mbuela Lodge, Province du Kongo Central, République démocratique du Congo. Du 25 juin au 16 juillet 2021 : Consultant juridique national auprès du Projet de Réforme et de Rajeunissement de l’Administration Publique, PRRAP chargé de la revue documentaire et de l’organisation de l’atelier d’échanges et de cadrage pour un entendement commun de la problématique de la fonction publique provinciale et locale en République démocratique
Jean Paul NYEMBO TAMPAKANYA
Secrétaire chargé de l’enseignement du département de droit économique et social Monsieur Jean Paul NYEMBO TAMPAKANYA Professeur Docteur en Droit Economique et Social de l’Université de Kinshasa Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit Economique et Social : spécialiste des questions financières et bancaires Droit financier, bancaire et monétaire ; Droit des assurances ; Droit de la propriété intellectuelle PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Membre de la coordination de la Conférence Internationale des instituts des finances publiques « CIFP ». Coordonnateur de l’Afrique centrale Directeur général de l’Ecole Nationale des finances RDC ; Juriste responsable au conseil scientifique de l’agence nationale d’assurance qualité de l’enseignement supérieur et universitaire “ANAQ-ESU” PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Séminaire de haut niveau sur l’émergence du continent africain, Kinshasa, novembre 2013 ; Séminaire de haut niveau sur la e gouvernance, e administration, Tanger -Maroc, mars 2014 ; Séminaire de haut niveau sur la décentralisation comme nouvelle méthode de gestion pour le développement en Afrique, Tanger -Maroc, janvier 2014 ; Séminaire gouvernemental sur l’évaluation de la réforme du Portefeuille de l’Etat, GHK, Kinshasa, mai 2014 ; Journées scientifiques de l’Ecole Nationale des Finances, Kinshasa, 17-19 août 2022 ; Assemblées générales et réunions des coordonnateurs de la CIFP deux fois par an. PUBLICATIONS Inter ministérialité. Le meilleur mode de gestion de l’Etat et des finances publiques, Janvier 2022; Le marché des produits financiers en République démocratique du Congo, Août 2019 ; L’organisation des marchés financiers en République démocratique du Congo. Pour l’instauration d’une bourse des valeurs mobilières, septembre 2017 ; Droit financier. Le Droit des marchés financiers en République démocratique du Congo, juin 2017 ; La réglementation des prix. Le prix commercial & le prix financier, août 2017 ; Manuel de droit congolais de la propriété intellectuelle, août 2017 ; Sept articles.
Léon KYABOBA KASOBWA
Monsieur Léon KYABOBA KASOBWA Professeur Docteur en Droit de l’ Université Libre de Bruxelles en Belgique, 2002 Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Introduction au Droit privé, Droit civil/Obligations, Droit de la consommation. PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Membre du Conseil Économique et Social de la RDC, respectivement en qualité de : Deuxième vice-Président (depuis 2020), Rapporteur (2018 à 2019), et Rapporteur adjoint (2015 à 2018) Avocat aux Barreaux de Bruxelles (Belgique), de Lubumbashi (RDC) et Conseil inscrit auprès de la Cour Pénale Internationale (CPI) à la Haye (Pays-Bas) ; Rédacteur en Chef adjoint et Membre du Comité scientifique de « REVUE DE DROIT AFRICAIN », revue juridique trimestrielle paraissant à Bruxelles depuis 1996 (N° Dépôt légal 9327 ; ISSN : 1372-6439) Consultant international en Réglementation de l’alimentation, F.A.O./Rome (1994) Membre de l’Association « Consumers International » PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Université de Kinshasa (Promoteur, en 2015 et 2021) ; Université de Lubumbashi (Promoteur en 2018), Université de Paris1 Panthéon-Sorbonne (Membre, en 2012), Université d’Artois en France/UFR Droit Douai (Membre, en 2014), Université de Liège en Belgique (Membre, en 2020) PUBLICATIONS 5 ouvrages Plusieurs articles
Dieudonné KALINDYE BYANJIRA
Monsieur DIEUDONNE KALINDYE BYANJIRA Professeur Ordinaire Docteur en droit des droits de l’homme de l’Université Catholique de Lyon Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit international des droits de l’homme ; Droit international humanitaire ; Droit international du travail ; Droit international des réfugiés et des migrants ; Droit des minorités ; Droit régional des droits de l’homme ; Droit des organisations internationales des droits de l’homme PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES RESEAU DES INSTITUTS DE FORMATION DES DROITS DE L’HOMME ; INSTITUT INTERNATIONAL DES SCIENCES ADMINISTRATIVES ; INSTITUT DE RECHERCHES ET D’ETUDES AFRICAINES DES EDITIONS L’HARMATTAN ; RESEAU DES ASSOCIATIONS DES PROFESSEURS D’UNIVERSITES DU CONGO PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Promoteur : 5 thèses ; Président du Jury : 2 thèses ; Rapporteur : 2 thèses ; Président du Jury : 2 thèses ; Membre du Jury : 2 thèses Enseignement à l’étranger : Droit international humanitaire à l’Ecole Nationale de Magistrature de Burkina-Faso. PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Kigali et Brazzaville. PUBLICATIONS Ouvrages : 10 ; Contributions aux ouvrages collectifs : 3 ; Articles de revue : 109.
Dieudonné KALUBA DIBWA
Monsieur Dieudonné KALUBA DIBWA Professeur Ordinaire Docteur en Droit de l’Université de Kinshasa, 31 août 2010. Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit constitutionnel, domaines de recherche : contentieux constitutionnel, Philosophie du droit PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Membre de l’AIDC, RADC Vice-Président de l’Association congolaise de droit constitutionnel, Membre de l’Association française de droit constitutionnel. PARTICIPATION A DES JURYS DE THESE DE DOCTORAT Enseignements en troisième cycle, Promoteur et co-promoteut de thèses au pays et en France (Paris V René Descartes, Paris 12 Créteil, Bordeaux). Membre des jurys de thèses au pays et en France. PARTICIPATION A DES ATEILERS, COLLOQUES ET CONFERENCES: Congrès mondial de droit constitutionnel et table-ronde d’Aix-en-Provence, etc… PUBLICATIONS 7 livres 12 articles
