Cim’s MULUNGULUNGU NACHINDA
Monsieur Cim’s MULUNGULUNGU NACHINDA Professeur Associé Docteur en droit de l’Université de Kinshasa, 2018 Profil SPECIALISATION ET DOMAINES DE RECHERCHE Droit civil des personnes et de la famille Droit minier PARTICIPATION A DES SOCIETES SCIENTIFIQUES Membre de la Société de Législation Comparée, en sigle SLC, (Paris/France). OUVRAGES Guide de l’opérateur minier en République Démocratique du Congo, Kinshasa, Éd. CM, janvier 2013. Les articles du Code minier. Perspectives de réforme, Kinshasa, Éd. CM, 2021. Vade-mecum de l’opérateur minier en République démocratique du Congo, Kinshasa, Éd. CM, 2021. Code minier commenté et annoté, Louvain-la-Neuve, Academia, 2021. Code minier révisé et annoté de la République Démocratique du Congo, Bruxelles, Bruylant, 2020. Avec Jean-Félix Mupande Kapwa (dir.), Donat Shampa Kapuku, Dénis Shomari Kifuluka, Philippe Mbuyamba Tshibenji, Mado Chanda Chongo et Gaby Kwete Mikobi. ARTICLES « De la légalité ou de l’illégalité des actes de successions établis par le Bureau administratif des successions dans la ville de Kinshasa », Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, Faculté de droit, UNIKIN, 15eannée, n° 033, vol. 1, octobre-décembre, 2011. « Typologie des droits organisés découlant de la classification des substances minérales en droit positif congolais », Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, Faculté de droit, UNIKIN, 16eannée, n° 034, vol. 1, 2012. « Procédures d’octroi des droits miniers et de carrières en droit positif congolais », Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, Faculté de droit, UNIKIN, 16eannée, n° 034, vol. 1, janvier-mars, 2012. « Exercice de l’autorité parentale par voie de représentation et son incidence sur le droit successoral », Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, Faculté de droit, UNIKIN, 16eannée, n° 036, vol. II, juillet-septembre, 2012. « Des modalités d’exercice de l’autorité parentale par les père et mère en droit congolais : principe et exceptions », Revue de Droit Africain, 20eannée, n° 83, juillet 2017. « L’exercice de l’autorité parentale par voie de la représentation en droit congolais : Étude critique sur la pratique de sa délégation », Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, Faculté de droit, UNIKIN, 22eannée, n° 058, vol. II, janvier – mars « La consistance de l’autorité parentale en droit congolais : Administration et jouissance légales des biens de l’enfant mineur », Revue de Droit Africain, 20e année, n° 88, avril 2018. « Procédures d’octroi ou de refus d’octroi des droits miniers et de carrières par voie administrative ou par voie contentieuse en droit positif congolais : analyse comparée des innovations consacrées dans la loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant code minier telle que modifiée et complétée par la loi n° 18/001 du 9 mars 2018 », Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie, Faculté de droit, UNIKIN, 22eannée, n° 058, vol. II, janvier-mars Avec Tom Bashizi Bishako.
Marie-Thérèse KENGE NGOMBA TSHILOMBAYI
Madame Marie Thérèse KENGE NGOMBA TSHILOMBAYI Professeur Ordinaire Docteure en Droit de l’Université de Kinshasa depuis 1999 Profil FONCTIONS ACADEMIQUES Doyenne de la Faculté de Droit de 2015 à 2020. Secrétaire académique facultaire de 2003 à 2006. Tour à tour Secrétaire de Département de droit privé et judiciaire chargé de l’enseignement1999-2001. SPECIALISATION ET DOMAINE DE RECHERCHE Droit civil des obligations, cours qu’elle enseigne en deuxième graduat à l’Université de Kinshasa et au troisième cycle en D.E.S./ D.E.A. les Sûretés, le Droit OHADA Droits de l’homme. OUVRAGES Droit civil. Les sûretés, Kinshasa, Éditions Mont Sinaï 2008; Droit civil. Les obligations, Paris, L’ Harmattan 2017. Sûretés OHADA, Kinshasa, 2014 (ouvrage collectif sous sa direction), Éditions Mont Sinaï 2014 ; Réforme des obligations en RD Congo. Mélanges à la mémoire du Doyen Bonaventure Olivier KALONGO MBIKAYI (ouvrage collectif sous sa direction), Paris, L’Harmattan 2020. Droit commercial général (contributrice à l’ouvrage collectif sous la coordination scientifique de Akuété SANTOS), Collection Précis de droit uniforme africain, Poitiers, Juriscope, 2020. APPARTENANCE AUX LABORATOIRES ET SOCIETES SAVANTES Avocate près la Cour de cassation et près le Conseil d’ État ; Membre de la Commission permanente de réforme du droit Congolais(CPRDC) ; Membre de la Commission Nationale des Droits de l’Homme. MEMBRE DE JURY ET PRESIDENTE JURY PROMOTRICE DE THESES Présidence et/ou membre de jury de dix-huit (18) thèses à l’Université de Kinshasa Présidence et/ou membre de jury de trois (3) thèses à l’Université de Kisangani Promotrice de onze (11) thèses de doctorat des professeurs et docteurs ci-après à l’Université de Kinshasa : Professeur AMISI HERADY Professeur MWABA KAZADI Tony Professeur KALOMBO LUKUSA Carlos Professeur MBUYI BETUKUMESU Timothée Professeur MUTEBA TSHIMANGA Pascal Professeur TSHIBANGU MUAMBA Professeur MULUMBA KANYUKA Jean Claude Professeur TSHIZUBU KAZADI Claver Docteur NTETIKA MBAKATA Docteure NDAYA MUAMBA Rachel Docteur ILUNGA wa ILUNGA Leché. Co-initiatrice d’une (1) thèse de doctorat du professeur ci-après à l’Université de Kinshasa : Professeur ILUNGA LUBUMBASHI Francis. PARTICIPATION AUX COLLOQUES, ATELIERS ET CONFERENCES INTERNATIONALES Plusieurs conférences et colloques à l’Université de Kinshasa Conférence sur le droit du conjoint survivant en Israël 1990 par l’Association internationale des femmes juristes Différentes conférences sur les violences sexuelles New york 2006 et Bruxelles 2006 Différentes formations sur l’OHADA organisées par l’ERSUMA Porto Novo COP 21 Paris 2015 COP 22 Bonn 2017 COP 26 Glasgow 2021.
Nicolas KABASELE KABASELE
Monsieur Nicolas KABASELE KABASELE Professeur ordinaire Docteur en Droit de l’Université de Kinshasa en 2010 Profil Domaine de recherche et spécialisation Droit privé et judiciaire: procédure civile, organisation et compétence judiciaires, administration de la preuve, questions spéciales de procédure civile, voies d’exécution civile et pénale, conciliation, médiation et règlement des conflits et droit de l’arbitrage Droit civil : Obligations, contrats, responsabilité civile, droits foncier et immobilier. Encadrement et promotion de thèses Encadrement et direction des thèses 5: Professeur ALONI MUKOKO ; Professeur BIAYI MUKENDI ; Professeur : BALEKELAYI MULUMBA ; Professeur Pascal MUTEBA TSHIMANGA Docteur NGANZI NDONI Ouvrages OHADA et droit congolais de l’arbitrage. CRDS, Kinshasa 2010, 152 pages. Cinquante ans de législation post coloniale au Congo – Zaïre. Quel bilan ? CRDS, Bruxelles 2010, 720 pages. Procédures simplifiées de recouvrement et voies d’exécution du système OHADA, CRDS Kinshasa, 2013. Droit de l’arbitrage. Economie des dispositions de l’acte uniforme relatif au droit de l’arbitrage OHADA, CRDS Kinshasa 2013. Droit de la procédure civile congolaise, CRDS KINSHASA 2015. Contribution du procès arbitral à la sécurité juridique et judiciaire, CRDS, KINSHASA, 2015. Droit de la médiation dans le paysage des modes alternatifs de règlement des conflits. Etude de l’acte uniforme du 23 novembre 2017, CRDS, Kinshasa, 2020. Protection des consommateurs victimes des pretiques abusives, Presses universitaires de MBUJIMAYI, MBUJIMAYI, 2020. Questions spéciales de procédure civile, CRDS, Kinshasa, 2022. Articles Protection des délégués syndicaux au regard de l’article 252 du Code du travail. -Examen de jurisprudence, in RCDTSS numéro 200/2000, pp. 49- 61. Licenciement des cadres de commandement des entreprises publiques pour faute lourde. Analyse des arrêts de la Cour d’Appel de Kinshasa/MATETE, in RCDTSS numéro 11-12/2000, pp. 55-69. La contribution du procès arbitral à la sécurité juridique et judiciaire, in CRIDHAC numéro 30/2010, pp. 219- 231 ; Désignation des arbitres dans une instance arbitrale, in CRIDHAC numéro 031 VOL. II/ 2011, pp. 25- 44. Exécution des sentences arbitrales, in CRIDHAC numéro 031 VOL. II 2011, pp. 54- 67. Règles générales régissant l’arbitrage interne et international, in CRIDHAC, numéro 35 VOL. I /2012, pp. 279-296. Etude de quelques remèdes aux maux qui rongent la justice congolaise, in CRIDHAC, numéro 035, vol. II/2012 , pp.145 – 155. Application du principe d’interdiction de reformer in pejus applicable en droit criminel congolais, in CRIDHAC, numéro 037 vol. I. 037/2012, pp. 147-158. Problématique de l’application de la loi numéro 87-010 du 1er août 1987 portant Code de la famille face à l’article 260 du Code civil livre III en matière de responsabilité civile, in CRIDHAC 16ème année numéro 037 vol. II /2012, pp. 113 -132. A propos de l’indemnisation d’un salarié réintégré dans l’entreprise par le tribunal, in Revue les pistes africaines, vol.7, numéro 2, mai – août 2017, pp27 – 42. Le principe de collaboration des pouvoirs législatif et exécutif du Kasaï – Oriental : mythe ou réalité ? in CRIDHAC, 2019, pp30-50. Problématique de l’administration de la preuve numérique en droit congolais, in Mélanges à la mémoire du Doyen Bonaventure Olivier KALONGO MBIKAYI, L’HARMATTAN, Kinshasa, 2020, pp 517 -534. L’impact de l’application de la loi de 1973 dans la gestion des terres occupées par les communautés locales, in Mélanges à la mémoire du professeur KALAMBAY LUMPUNGU, L’HARMATTAN, Kinshasa, 2020. Participations aux ateliers Conseiller au Ministère de l’Environnement, Conservation de la Nature et Tourisme de 1993 à 1995. Consultant national/FAO . Membre du Groupe des Experts de la CEEAC et de la CEMAC dans le domaine phytosanitaire. Séminaire de la FAO sur la réglementation phytosanitaire de l’Afrique centrale dans le cadre de la Convention internationale sur la Protection des végétaux, CIPV en sigle, tenu du 6 au 7 juillet 2012 à Libreville au Gabon. Atelier sur le Projet TCP/RAFT/3312 :<<Renforcement des capacités en matière phytosanitaire et l’utilisation de l’outil d’évaluation des capacités phytosanitaires (PCE) en RDC>>. Atelier national sur la validation des “textes réglementaires et la stratégie de renforcement des capacités phytosanitaires en RDC” tenu à Kinshasa du 18 au 20 juillet 2013 dans le cadre du Projet TCP/RAF/3312. Membre du Réseau africain francophone des juristes de l’environnement. Atelier sous-régional sur la validation de la stratégie de renforcement des capacités phytosanitaires dans l’espace CEEAC-CEMAC tenu à Libreville du 24 au 26 septembre 2013 à l’initiative de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture (FAO) dans le cadre du Projet TCP/RAF/3312. Atelier national de rédaction du rapport final des états généraux de l’agriculture ayant pour thème: agriculture clé de la croissance économique durable et de la réduction de la pauvreté en république démocratique du Congo, Village VENUS /BIBWA du 22 au 27 novembre 2021.
